Laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI)

En bref

138

Lettres de suite d'inspection

6

Consultations du public

4

Avis d'incidents

28

Rêglementation

Consultations du public

6 consultations du public

Consultation du 22/05/2024 au 06/06/2024

Laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI) Utilisation de substances radioactives

Laboratoire LECI - INB 50

L’ASN a prescrit au CEA par décision du 30 novembre 2016 plusieurs dispositions pour la poursuite d’activité de l’INB n° 50 (LECI) sur le site de Saclay, à la suite des conclusions du réexamen périodique de l’installation.

[2024.05.31]

0 Contributions

Consultation du 04/07/2023 au 18/07/2023

Zone de gestion des effluents liquides Transformation de substances radioactives

Locaux de gestion des situations d’urgence des INB (CEA Saclay)

Après l’accident de la centrale nucléaire de Fukushima au Japon, survenu le 11 mars 2011, l’ASN a demandé aux exploitants d’installations nucléaires de base (INB) de réaliser des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) prenant en compte des niveaux d’agressions naturelles extrêmes, allant au-delà de ceux pris en compte à la conception des installations[1].

[2023.07.43]

1 Contributions

Consultation du 14/11/2022 au 06/12/2022

Osiris-Isis Réacteurs de recherche

Prélèvements et rejets dans l'environnement (CEA Saclay)

Projets de décisions modificatives de l’ASN relatives à la mise à jour de l’encadrement réglementaire des prélèvements et de la consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base du site du CEA de Saclay

[2022.11.71]

0 Contributions

Consultation du 14/04/2016 au 30/04/2016

Laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI) Utilisation de substances radioactives

Laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI) - CEA Saclay

Le réexamen a pour but d’une part de procéder à un examen de conformité de l’installation, afin de vérifier qu’elle respecte bien l’ensemble des règles qui lui sont applicables et, d’autre part, d’améliorer son niveau de sûreté en tenant compte de l’évolution des exigences, des pratiques et des connaissances en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection ainsi que du retour d’expérience national et international.

[2016.04.23]

1 Contributions

Consultation du 22/11/2015 au 07/12/2015

Installation d'irradiation POSÉIDON Utilisation de substances radioactives

CEA Saclay

En application des décisions de l’ASN du 5 mai 2011, le CEA a réalisé une évaluation complémentaire de sûreté (ECS) pour chacune de ses installations présentant le plus fort enjeu afin de prendre en compte le retour d’expérience de l’accident de Fukushima. Ainsi, l’approche de type « test de résistance » réalisé en Europe pour les réacteurs de puissance a été étendu à toutes les installations nucléaires de base. La France est le seul pays à conduire cette démarche à une telle échelle. L’approche développée par l’ASN est restée proportionnée aux enjeux de sûreté nucléaire de chacune des installations. Pour le CEA, certaines des installations présentant le plus fort enjeu de Marcoule, Cadarache et Saclay ont fait l’objet de ces études. Ces ECS avaient notamment pour objectif de déterminer les marges de sûreté dont dispose ces installations vis-à-vis des risques extrêmes tels que le séisme et l’inondation.

[2015.11.121]

1 Contributions

Consultation du 02/06/2014 au 18/06/2014

Ulysse (déclassée) Réacteur de recherche

Site de l’Orme des Merisiers (Saclay - 91)

Cette autorisation permet au Centre de Saclay du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées à des fins de recherche sur le site de l’Orme des Merisiers.

[2014-06-67]

0 Contributions