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Publié le 24/02/2021 à 09:30
Saisie par le ministre chargé de l’énergie (MTE) dans le cadre du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), l’ASN rend, après...
Publié le 12/02/2021 à 16:00
Saisie par le ministre chargé de l’énergie (MTE) dans le cadre du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), l’ASN rend son...
Publié le 21/01/2021 à 14:00
A l’occasion de la présentation des premiers constats et des faits marquants de l’année 2020, l’ASN délivre trois messages.
Publié le 11/01/2021 à 14:10
Dans le cadre des auditions régulières des principaux acteurs du nucléaire, le collège de l’ASN a auditionné, le 5 novembre 2020, François Jacq, administrateur...
Publié le 16/12/2020 à 15:25
Par décret du Président de la République en date du 15 décembre 2020, Madame Géraldine Pina est nommée membre du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire...
Publié le 03/12/2020 à 10:00
L’ASN ouvre sur son site Internet le 3 décembre une consultation du public sur les conditions de la poursuite de fonctionnement des réacteurs de 900 MWe...
Publié le 30/11/2020 à 15:37
Dans sa décision n° 2020-DC-0697 du 22 octobre 2020, l’ASN impose à EDF des prescriptions encadrant la poursuite de fonctionnement du réacteur 4 de la...
Publié le 27/11/2020 à 13:30
L’ASN a analysé le rapport de conclusions du réexamen périodique de l’installation nucléaire de base (INB) 98, exploitée par Framatome sur le site de Romans-sur-Isère...
Publié le 23/11/2020 à 16:27
L’ASN prescrit un « noyau dur » de dispositions matérielles et organisationnelles pour la centrale nucléaire de Fessenheim. Ces prescriptions sont adaptées...
Publié le 19/11/2020 à 15:37
Face au caractère évolutif de la situation sanitaire, l’ASN continue à adapter son fonctionnement en veillant à limiter les contacts physiques tout en...
Publié le 09/11/2020 à 15:35
La septième réunion d’examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs...
Publié le 03/11/2020 à 12:00
L’installation Georges Besse (INB 93) du site du Tricastin (Drôme) était destinée à l’enrichissement de l’uranium et est constituée principalement d’une...
Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.
Publié le 01/03/2021 - Décisions réglementaires de l'ASN
Thèmes
Fonctionnement de l'ASN
Dans sa démarche de développement de la transparence et de l'information des publics, l'ASN procède à des consultations des parties prenantes sur ses projets de décisions réglementaires et individuelles ayant une incidence sur l'environnement, ses projets de guides et certains autres projets de documents.
Ainsi, depuis sa création en 2006, l'ASN recueille les observations du public sur ses projets de décisions réglementaires de portée générale en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection.
INB et transport> Programmées> Avis> En cours> Archivées
Autres activités nucléaires> Programmées> En cours> Archivées
Retrouvez les actualités du contrôle : avis d'incident, arrêts de réacteur, lettres de suite d'inspection, courriers de position
Avis d'incidents
Publié le 01/03/2021
Centrale nucléaire de Chinon B - Réacteurs de 900 MWe - EDF
Non-respect de la conduite à tenir prévue par les règles générales d’exploitation du réacteur 1Le 16 février 2021, l’exploitant de la centrale nucléaire de Chinon a déclaré à l’ASN un événement significatif pour la sûreté relatif au non-respect de la conduite à tenir prévue par les règles générales d’exploitation (RGE) du réacteur 1 concernant un dépassement du délai de repli de ce réacteur requis en cas de cumul d’événements.
Lettres de suite d'inspection
Inspection du 27/01/2021
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle
Systèmes d’extinction au halonINSSN-CAE-2021-0135
(PDF - 169,64 Ko)
Arrêts de réacteur
Courrier du 25/02/2021
Centrale nucléaire de Paluel - Réacteurs de 1300 MWe - EDF
Arrêt pour simple rechargement en combustible du réacteur 2Le réacteur 2 de la centrale nucléaire de Paluel a été arrêté pour maintenance et rechargement en combustible le 25 octobre 2019, pour atteindre à nouveau sa puissance nominale le 1er février 2021 à 14h56.
Courriers de position
Courrier du 07/10/2019
Utilisation des substances radioactives - CEA
Installation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlementInstallation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlement
CODEP-DRC-2019-041142
(PDF - 128,00 Ko)
La poursuite de fonctionnement des réacteurs de 900 MWe au-delà de 40 ans.
Défauts de résistance au séisme de matériels des groupes électrogènes de secours
Réacteur 2 de Civaux : report des échéances de certaines prescriptions techniques
Avis sur la gestion des déchets HA et MA-VL
