Publié le 21/01/2021 à 14:00
L'ASN a présenté ses voeux à la presse
A l’occasion de la présentation des premiers constats et des faits marquants de l’année 2020, l’ASN délivre trois messages.
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Publié le 21/01/2021 à 14:00
A l’occasion de la présentation des premiers constats et des faits marquants de l’année 2020, l’ASN délivre trois messages.
Publié le 11/01/2021 à 14:10
Dans le cadre des auditions régulières des principaux acteurs du nucléaire, le collège de l’ASN a auditionné, le 5 novembre 2020, François Jacq, administrateur...
Publié le 16/12/2020 à 15:25
Par décret du Président de la République en date du 15 décembre 2020, Madame Géraldine Pina est nommée membre du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire...
Publié le 30/11/2020 à 15:37
Dans sa décision n° 2020-DC-0697 du 22 octobre 2020, l’ASN impose à EDF des prescriptions encadrant la poursuite de fonctionnement du réacteur 4 de la...
Publié le 27/11/2020 à 13:30
L’ASN a analysé le rapport de conclusions du réexamen périodique de l’installation nucléaire de base (INB) 98, exploitée par Framatome sur le site de Romans-sur-Isère...
Publié le 23/11/2020 à 16:27
L’ASN prescrit un « noyau dur » de dispositions matérielles et organisationnelles pour la centrale nucléaire de Fessenheim. Ces prescriptions sont adaptées...
Publié le 09/11/2020 à 15:35
La septième réunion d’examen de la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs...
Publié le 03/11/2020 à 12:00
L’installation Georges Besse (INB 93) du site du Tricastin (Drôme) était destinée à l’enrichissement de l’uranium et est constituée principalement d’une...
Publié le 20/10/2020 à 16:30
L’ASN a pris connaissance en juin 2019 d’un rapport concernant une campagne de mesures de tritium dans la Loire publié par l’Association pour le contrôle...
Publié le 12/10/2020 à 14:30
Le 8 octobre 2020, l’ASN a autorisé l’arrivée de combustible nucléaire sur le site du réacteur EPR de Flamanville. Ce combustible sera entreposé dans la...
Publié le 08/10/2020 à 15:00
Saisie par le ministre chargé de l’énergie (MTE) dans le cadre du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR), l’ASN rend son...
Publié le 13/08/2020 à 14:00
En 2019, la Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC) a saisi l’ASN sur les cinquièmes rapports triennaux remis par les exploitants nucléaires,...
Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.
Publié le 22/01/2021 - Décisions de l'ASN
Thèmes
Contrôle, mesures de coercition et sanctions
Dans sa démarche de développement de la transparence et de l'information des publics, l'ASN procède à des consultations des parties prenantes sur ses projets de décisions réglementaires et individuelles ayant une incidence sur l'environnement, ses projets de guides et certains autres projets de documents.
Ainsi, depuis sa création en 2006, l'ASN recueille les observations du public sur ses projets de décisions réglementaires de portée générale en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection.
INB et transport> Programmées> Avis> En cours> Archivées
Autres activités nucléaires> Programmées> En cours> Archivées
Retrouvez les actualités du contrôle : avis d'incident, arrêts de réacteur, lettres de suite d'inspection, courriers de position
Avis d'incidents
Publié le 22/01/2021
Usines de fabrication de combustibles nucléaires de Romans-sur-Isère - Fabrication de substances radioactives - Framatome
Non-respect d’une consigne de maîtrise de la criticitéLa société Framatome a déclaré le 20 janvier 2021 à l'ASN un événement significatif relatif à la maîtrise du risque de de criticité[1] dans son usine de Romans-sur-Isère.
Lettres de suite d'inspection
Inspection du 15/12/2020
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle
Contrôle des INB et des appareils à pression implantés dans leur périmètreINSSN-CAE-2020-0137
(PDF - 168,73 Ko)
Arrêts de réacteur
Courrier du 22/01/2021
Centrale nucléaire de Golfech - Réacteurs de 1300 MWe - EDF
Arrêt pour maintenance et renouvellement du combustible du réacteur 1Le réacteur 1 de la centrale nucléaire de Golfech a été arrêté pour maintenance et renouvellement du combustible du 10 août 2020 au 15 décembre 2020.
Courriers de position
Courrier du 07/10/2019
Utilisation des substances radioactives - CEA
Installation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlementInstallation nucléaire de base 49 – non-respect de l’échéance de fin de démantèlement
CODEP-DRC-2019-041142
(PDF - 128,00 Ko)