L'ASN assure, au nom de l'État, le contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection, pour protéger les personnes et l’environnement.

Les actualités

Publié le 14/03/2024 à 15:56

Participation d’une délégation de l’ASN à la Regulatory information conference (RIC) 2024

Du 11 au 14 mars 2024, dans le cadre de la conférence annuelle organisée par la NRC, l’autorité de sûreté nucléaire américaine, une délégation de l’ASN composée notamment des commissaires Géraldine Pina et Jean-Luc Lachaume ainsi que de Flavien Simon, directeur de la direction des équipements sous pression nucléaires, s’est rendue à Washington.

Publié le 15/03/2024 à 20:10

Mission AIEA/OSART à la centrale nucléaire de Penly

L'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) met en ligne le rapport de la mission OSART (Operational Safety Review Team) qui s’est déroulée du 4 au 21 septembre 2023 à la centrale nucléaire EDF de Penly. Les experts de la mission OSART ont, à l’issue de leur mission, formulé quatre recommandations et dix suggestions. Ils ont également identifié sept bonnes pratiques.

Publié le 07/03/2024 à 10:09

Réunion bilatérale avec l’autorité de sûreté indienne à Mumbai

Une délégation de l’ASN conduite par son président Bernard Doroszczuk s’est déplacée à Mumbai le 5 mars 2024 afin de rencontrer son homologue indienne, l’Atomic Energy Regulatory Board (AERB) et son président Shri Dinesh Kumar Shukla. Cette rencontre s’inscrit dans le cadre de l’accord de coopération qui lie les deux autorités de sûreté depuis près de 25 ans.
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Les consultations du public

Consultation du 15/03/2024 au 29/03/2024

Centre hospitalier de Mont de Marsan Mont-de-Marsan

Demande d’autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins de médecine nucléaire

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre Hospitalier intercommunal de Mont de Marsan et du Pays des sources (40) de renouvellement sans modification des conditions d’exploitation de l’autorisation actuelle de son service de médecine nucléaire.

[2024.02.19]

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Les consultations en cours

L'actualité du contrôle

Les lettres de suite d'inspection

Les avis d'incident

Publié le 13/03/2024

Centre d'oncologie et radiothérapie 37 - Pole Santé Tours Sud – Léonard de Vinci 37170 Chambray-les-Tours

Curiethérapie, calculs de dose erronés, sans conséquence pour les patients

Le 19 octobre 2023, un fournisseur de logiciel de calcul dosimétrique pour la curiethérapie a informé ses clients qu’il avait détecté un défaut dans le paramétrage d’arrondi de l’épaisseur des coupes tomodensitométriques (scanner/CT) importées pour la planification dosimétrique des traitements de curiethérapie. Cette erreur concerne 230 patients. Compte tenu des écarts de dose qui en résultent, aucune conséquence clinique n’est attendue.

Publié le 08/03/2024

Centre hospitalier Fleyriat 01000 Bourg-en-Bresse

Erreur de côté au cours d’un traitement en radiothérapie externe

Le 29 décembre 2023, le centre hospitalier de Fleyriat à Bourg-en-Bresse (01) a déclaré à l’ASN un événement significatif de radioprotection (ESR) survenu le 27 décembre 2023 lors du traitement d’un patient par radiothérapie externe pour un cancer de l’oropharynx.

Publié le 05/03/2024

Centre de médecine nucléaire du parc (CMNP) 71000 Mâcon

Délivrance de doses supérieures à celles prévues pour des examens de scintigraphie

Le 15 janvier 2024, le centre de médecine nucléaire du parc (CMNP) de Mâcon (71) a déclaré à l’ASN avoir constaté, dans le cadre d’examens de scintigraphie, la délivrance de doses 1,7 fois supérieures à celles prévues. Ces examens, nécessaires à la prise en charge des patients, ont été réalisés par injection d’un produit faiblement radioactif appelé traceur, marqué au technétium 99 métastable, et permettent d’apprécier le fonctionnement des organes grâce à une caméra spécifique. La surexposition, qui concerne 70 patients pris en charge du 3 au 5 janvier 2024, est sans conséquence clinique. Ces patients ont été informés.

Les arrêts de réacteur

Publié le 21/02/2024

Centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux Arrêt de réacteur - EDF

Arrêt pour maintenance et rechargement en combustible du réacteur 1

Le réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux a été arrêté pour maintenance et rechargement en combustible le 12 août 2023 pour atteindre à nouveau sa puissance nominale le 19 février 2024.

Publié le 16/02/2024

Centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux Arrêt de réacteur - EDF

Arrêt pour maintenance et rechargement en combustible du réacteur 2

Le réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux a été arrêté pour effectuer sa quatrième visite décennale le 21 janvier 2023. Il a redémarré et atteint à nouveau sa puissance nominale le 15 février 2024.

Publié le 16/02/2024

Centrale nucléaire de Cruas-Meysse Arrêt de réacteur - EDF

Arrêt pour maintenance et rechargement en combustible du réacteur 2

Le réacteur 2 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse a été arrêté pour maintenance et rechargement en combustible le 23 septembre 2023 pour atteindre à nouveau sa puissance nominale le 14 février 2024.

Le rapport annuel

Le rapport annuel

L’Autorité de sûreté nucléaire présente son Rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et de la ­radioprotection en France en 2022

Ce rapport est prévu par l’article L. 592.31 du code de l’environnement. Il a été remis au Président de la République, au Premier ministre et aux Présidents du Sénat et de l’Assemblée nationale en application de l’article précité.

Rapport complet de l'ASN - 13.45 Mo .pdf Extraits du rapport de l'ASN - 7.94 Mo .pdf Voir la page du rapport de l'ASN 2022

Les activités contrôlées par l’asn