Guides de l'ASN

Publié le 31/10/2022

Protection des sources de rayonnements ionisants contre la malveillance - Principes essentiels

La lutte contre la malveillance vise à décourager le passage à l’acte et à augmenter les chances qu’il soit interrompu avant qu’il ne réussisse. Elle se traduit par des dispositions techniques, organisationnelles et humaines destinées à protéger les sources de rayonnements ionisants et les “informations sensibles” les concernant.

Publié le 14/10/2022

Le régime d’enregistrement

Application à la détention ou l’utilisation d’arceaux émetteurs de rayons X pour la réalisation de pratiques interventionnelles radioguidées

Publié le 07/10/2021

Assurance de la qualité pour les actes thérapeutiques mettant en œuvre des rayonnements ionisants

La décision n° 2021-DC-0708 de l’ASN s’applique aux quatre domaines thérapeutiques utilisant des rayonnements ionisants : la radiothérapie externe, la curiethérapie, la médecine nucléaire à finalité thérapeutique et la radiochirurgie.

Publié le 07/10/2021

Principales dispositions réglementaires de radioprotection applicables en radiologie médicale et dentaire

Ce document s’inscrit dans la démarche d’accompagnement des responsables d’activité nucléaire, entreprise par l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) depuis plusieurs années, visant à faciliter l’application de la réglementation de radioprotection des activités nucléaires d’imagerie médicale comprenant la radiologie dentaire et conventionnelle, la scanographie et les pratiques interventionnelles radioguidées.
(Mise à jour d'octobre 2021)

Publié le 01/06/2020

Guide de l'ASN n°30 : Politique en matière de maîtrise des risques et inconvénients des INB et système de gestion intégrée des exploitants

Publié le 09/02/2020

Guide de l'ASN n°32 : Installations de médecine nucléaire in vivo : règles techniques minimales de conception, d’exploitation et de maintenance

Publié le 03/04/2019

Assurance de la qualité en imagerie médicale mettant en oeuvre des rayonnements ionisants

La décision n° 2019-DC-0660 du 15 janvier 2019 de l’Autorité de sûreté nucléaire est homologuée par le ministère des Solidarités et de la Santé via l’arrêté du 8 février 2019. Elle entre en vigueur le 1er juillet 2019.

Publié le 21/10/2018

Fiche relative à la Décision n° 2017-DC-0591 de l’ASN du 13 juin 2017

Fiche relative à la Décision n° 2017-DC-0591 de l’ASN du 13 juin 2017 fixant les règles techniques minimales de conception des locaux de travail dans lesquels sont utilisés des appareils électriques émettant des rayonnements X