Bulletin officiel de l'ASNR

Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel contient également les décisions d'agrément d'organismes.

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

Publié le 08/01/2026

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-CHA-2025-075923 du président de l'ASNR du 6 janvier 2026

Décision n° CODEP-CHA-2025-075923 du président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 6 janvier 2026 portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à la SELARL BERTHOUT MOFID MENEROUX BOURGEOT, GCS Médecine Nucléaire Sud Haute-Marne

Publié le 07/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2026-000500 du président de l’ASNR du 6 janvier 2026

décision n° CODEP-DCN-2026-000500 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 6 janvier 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 06/01/2026

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-068169 du président de l’ASNR du 5 janvier 2026

décision n° CODEP-DCN-2025-068169 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 5 janvier 2026 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Chooz (INB n° 144)

Voir tous les textes du Bulletin officiel de l'ASNR