Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5906 textes

Publié le 04/12/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-048279 du président de l’ASNR du 4 décembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-048279 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 décembre 2025 autorisant la modification notable des installations nucléaires de base nos 116 et 117 portant sur la réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium irradiés dits « MOX EPZ »

Publié le 04/12/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-032199 du président de l’ASNR du 4 décembre 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-032199 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 décembre 2025 autorisant la modification notable de l’installation nucléaire de base nº 117 portant sur la réception, le déchargement et l’entreposage de rebuts assemblés MOX non irradiés de type 15x15 présentant un rapport massique en plutonium au plus égal à 12,5%

Publié le 01/12/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-073597 du président de l’ASNR du 1er décembre 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-073597 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 1er décembre 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 01/12/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-073594 du président de l’ASNR du 1er décembre 2025

Décision n° CODEP-CLG-2025-073594 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 1er décembre 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 02/12/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-070917 du président de l’ASNR du 1er décembre 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-070917 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 1er décembre 2025 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du site de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86, 110)

Publié le 02/12/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-024 de l'ASNR du 25 novembre 2025

Décision n° 2025-DC-024 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 novembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base nº 33 et relatives aux évaporateurs de l’atelier haute activité produits de fission

Publié le 27/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-040093 du Président de l’ASNR du 26 novembre 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-040093 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 novembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 03/12/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-016 de l'ASNR du 25 novembre 2025

Avis n° 2025-AV-016 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 novembre 2025, appelé par les dispositions de l’article L. 542-10-1 du code de l’environnement, relatif à la demande d’autorisation de création de l’installation nucléaire de base dénommée Cigéo déposée par l’Andra

Publié le 24/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-070976 du président de l’ASNR du 21 novembre 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-070976 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 novembre 2025 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du site de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158, 159)