Les groupes permanents d'experts

Dans le souci d’améliorer la transparence en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, l’ASN rend publics les documents relatifs aux réunions de ces groupes d'experts (saisine par l’ASN du groupe d'expert sur un thème donné, avis du GPE, position de l’ASN). Cette publication a pris effet pour les documents relatifs aux réunions des groupes d'experts postérieures au 1er octobre 2008 et intervient au moment de la prise de position de l’ASN.

Règlement intérieur des groupes permanents d’experts

Règlement intérieur de l'ASN

Publié le 26/10/2018

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° 2018-DC-0644 de l'ASN du 9 octobre 2018

Décision n° 2018-DC-0644 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2018 portant adoption du règlement intérieur de l’Autorité de sûreté nucléaire

 

Ils sont consultés par le directeur général de l’ASN sur la sûreté et la radioprotection des installations et activités relevant de leur domaine de compétence. Ils disposent de rapports présentant les résultats des analyses effectuées par l’IRSN ou par l'une des directions de l'ASN et émettent un avis assorti éventuellement de recommandations.

Les groupes permanents d'experts sont composés de membres nommés en raison de leurs compétences. Ils sont issus de la société civile, des laboratoires de recherche universitaires, des bureaux de contrôle, des institutions (ANCCLI, OPECST), des organismes d'expertise, des exploitants concernés par les sujets traités ainsi que des Autorités de sûreté étrangères.

Calendrier prévisionnel des réunions des groupes permanents d’experts 

Groupe permanent d'experts GPR

M. Thierry CHARLES

Présidé par M. Thierry Charles, le GP réacteurs est composé d’experts nommés en raison de leurs compétences dans le domaine des réacteurs nucléaires.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPR sont disponibles sur le site de l'IRSN

36 experts pour le GPR

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Groupe permanent d'experts GPU

M. Alain DORISON

Présidé par M. Alain Dorison, le GP laboratoires et usines est composé d’experts nommés en raison de leurs compétence dans le domaine des laboratoires et des usines mettant en œuvre des matières radioactives.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPU  sont disponibles sur le site de l'IRSN

32 experts pour le GPU

Voir toutes séance du GPU

Groupe permanent d'experts GPD

Le GP déchets est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans les domaines nucléaire, géologique et minier.
Les rapports présentés par l’IRSN au GPD sont disponibles sur le site de l'IRSN

38 experts pour le GPD

Voir toutes séance du GPD

Groupe permanent d'experts GPT

Le GP transports est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans le domaine du transport des matières radioactives et fissiles à usage civil.
Les rapports de l'IRSN présentés au GPT sont disponibles sur le site de l'IRSN

25 experts pour le GPT

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Groupe permanent d'experts GPESPN

M. Matthieu SCHULER

Présidé par M. Matthieu SCHULER, le GP équipements sous-pression nucléaires est composé d’experts nommés en raison de leur compétence dans le domaine des équipements sous pression, y compris hors secteur nucléaire.
Les rapports de l'IRSN présentés au GPESPN sont disponibles sur le site de l'IRSN.

29 experts pour le GPESPN

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Groupe permanent d'experts GPDEM

Mme Michèle VIALA

Présidé par Mme Michèle VIALA, le GP pour le démantèlements est sollicité par l'ASN pour émettre des avis et le cas échéant des recommandations, dans le domaine du démantèlement des installations nucléaires.

Les rapports de l'IRSN présentés au GPDEM sont disponibles sur le site de l'IRSN

Voir toutes séance du GPDEM

Groupe permanent d'experts GPRP

M. Jean-Luc GODET

Présidé par M. Jean-Luc Godet, le GPRP est composé d’experts nommés en raison de leurs compétences dans les domaines de la :

  • radioprotection des travailleurs, du public et de l’environnement pour les applications médicales et médico-légales, vétérinaires, industrielles et de recherche des rayonnements ionisants, ainsi que pour les rayonnements ionisants d’origine naturelle (radon, rayonnements cosmiques ou telluriques) ;
  • radioprotection des patients.

En raison des spécificités des sujets relatifs à la radioprotection des patients, un groupe de travail dédié à ces questions est rattaché au GPRP (GTRPP, groupe de travail chargé de la radioprotection des patients). Le GTRPP est présidé par M. Thierry Sarrazin.

La composition du groupe permanent d’experts en radioprotection (GPRP) et du groupe de travail chargé de la radioprotection des patients (GTRPP) a été arrêtée par le Directeur général de l’ASN, par décision du 10 janvier 2022, en retenant 36 experts pour le GPRP et 25 experts pour le GTRPP. Consulter la décision n°CODEP-DIS-2021-060649 relative à la nomination des membres du groupe permanent d’experts en radioprotection (GPRP) et de son groupe de travail associé relatif à la radioprotection des patients (GTRPP).


Les avis du GPRP sont référencés ci-après.

Les avis émis avant le 31 décembre 2021 sont des avis du GPRADE et le GPMED adoptés lors de leurs trois mandats respectifs de 2008 à 2021.

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