Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

273 textes

Publié le 03/07/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0514 de l’ASN du 25 juin 2015

Décision n°2015-DC-0514 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2015 relative à la mise en œuvre, dans l’atelier R7 de l’usine UP2-800 (INB n° 117) située dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague (département de la Manche), du procédé de conditionnement par vitrification en creuset froid des solutions de produits de fission issues du traitement de combustibles de la filière UOX, MOX et autres flux annexes selon la spécification 300 AQ 063

Publié le 14/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'ASN du 31 mars 2015

Décision CODEP-CLG-2015-013003 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 autorisant le traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 14/04/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0504 de l'ASN du 31 mars 2015

Décision n° 2015-DC-0504 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2015 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives au traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0483 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0483 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant à la société AREVA NC des prescriptions complémentaires, relatives au noyau dur et à la gestion des situations d’urgence, applicables aux installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE2), n°47 (Elan IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE3) situées sur le site de La Hague (Manche).

Publié le 16/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0476 de l'ASN du 6 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0476 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 6 janvier 2015 modifiant la décision n°2011-DC-0205 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 approuvant la poursuite temporaire de l’entreposage de fûts ECE issus de l’exploitation des ateliers R1 et T1 dans l’atelier D/E EDS de l’INB n°116 dénommée UP3-A sur le site de La Hague

Publié le 12/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 17/12/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0471 de l'ASN du 2 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0471 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 2 décembre 2014 relative aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement des installations nucléaires de base nos 33, dénommée "UP2-400", 38, dénommée "STE2", et 47, dénommée "Elan IIB", situées dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/07/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2014-026847 du Président de l'ASN du 10 juin 2014

Décision n° CODEP-CLG-2014-026847 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juin 2014 autorisant la société AREVA NC à procéder à la construction des cellules de reprise et de conditionnement de déchets dans le bâtiment Silo de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/07/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2014-DC-0435 de l'ASN du 10 juin 2014

Décision n° 2014-DC-0435 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 juin 2014 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives à la construction des cellules de reprise et de conditionnement de déchets dans le bâtiment Silo de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute activité oxyde » et située dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 12/05/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2014-DC-0427 de l'ASN du 24 avril 2014

Décision n° 2014-DC-0427 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2014 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des combustibles à base d’uranium de retraitement enrichi (URE), dans les installations nucléaires de bases n°116, dénommée « usine UP3-A », et n°117, dénommée « usine UP2-800 », situées dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague

Publié le 04/11/2014

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0422 de l'ASN du 11 mars 2014

Décision n°2014-DC-0422 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée "usine UP3-A", et n° 117, dénommée "usine UP2-800", situées sur l’établissement de La Hague, des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix

Publié le 06/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0380 de l'ASN du 12 novembre 2013

Décision n° 2013-DC-0380 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2013 soumettant à l'accord préalable de l'ASN les opérations de traitement, au sein des usines UP2-800 (INB 117) et UP3-A (INB 116) de l’établissement AREVA NC de La Hague, d’assemblages combustibles à base d’oxyde mixte d’uranium et de plutonium provenant du réacteur italien TRINO (REP)

Publié le 18/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2013-DC-0368 de l'ASN du 12 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0368 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 modifiant la décision n° 2010-DC-0185 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 18/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2013-051991 du président de l'ASN du 12 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-051991 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2013 autorisant AREVA NC à mettre en fonctionnement la fosse 30 de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague (E/EV/LH) dans l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée UP3-A, de l’établissement de La Hague (département de la Manche)

Publié le 11/09/2013

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2013-AV-0189 de l’ASN du 3 septembre 2013

Avis n° 2013-AV-0189 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2013 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder à des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 33 dénommée « Usine de traitement des combustibles irradiés UP2-400 » et située dans l’établissement AREVA NC de La Hague (département de la Manche)