Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

273 textes

Publié le 20/07/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0190 de l’ASN du 29 juin 2010

Décision n° 2010-DC-0190 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2010 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives à la reprise des déchets contenus dans le silo 130 de l’INB 38, dénommée STE2 et située sur le site de La Hague

Publié le 28/06/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0184 de l'ASN du 15 juin 2010

Décision n° 2010-DC-0184 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 imposant la transmission de la mise à jour du rapport de sûreté de l’INB n° 116 et de l’ensemble des éléments de dimensionnement du génie civil de l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 28/06/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0185 de l'ASN du 15 juin 2010

Décision n° 2010-DC-0185 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 24/12/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2009-DC-0168 de l’ASN du 22 décembre 2009

Décision n° 2009-DC-0168 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2009 fixant les prescriptions relatives à la mise en service actif du procédé de vitrification en creuset froid dans la chaîne B de l’atelier R7 de l’usine UP2-800 située sur le site AREVA NC de La Hague

Publié le 27/08/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2009-DC-0152 du 18 août 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0152 du 18 août 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant à AREVA-NC des prescriptions relatives à l'entreposage de colis de déchets dans l’INB 116, dénommée UP3 et située sur le site nucléaire de La Hague

Publié le 20/08/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’ASN

Avis n° 2009-AV-0071 du 21 avril 2009 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant AREVA NC à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 80 dénommée atelier « Haute Activité Oxyde » (HAO) et située sur le centre de la Hague (département de la Manche)

Publié le 26/02/2000

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2009-DC-0132 de l'ASN du 26 février 2009

Décision n° 2009-DC-0132 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 février 2009 relative à la réception, au conditionnement et au traitement, dans les installations HAO, UP3-A et UP2-800 situées sur le site de La Hague, de matières nucléaires, lot B, en provenance du centre commun de recherche d’Ispra (Italie)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800 située sur le site de La Hague, de combustibles à base d'oxyde d'uranium et de plutonium issus du réacteur à neutrons rapides PHENIX

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la reprise et au conditionnement des boues actuellement entreposées dans l'atelier STE 2 (INB 38)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0112 du 28 août 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0112 du 28 août 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au traitement, dans l'installation STE3 (INB 118), de déchets provenant des ateliers du site de La Hague

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2008-AV-0053 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-053 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté portant approbation du système d'inventaire et d'expédition des déchets après traitement des combustibles usés en provenance de l'étranger dans les installations nucléaires de base de La Hague

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0100 du 6 mai 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, à l'entreposage et au reconditionnement, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0097 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800, de matières d'oxyde mixte d'uranium et de plutonium non irradiées ou faiblement irradiées en provenance de l'atelier de traitement du plutonium (ATPu) situé dans le centre CEA de Cadarache

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0093 du 1er février 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP3-A, de poudre d'oxyde de plutonium conditionné en Safkegs et en provenance de l'usine anglaise de Sellafield

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0092 du 18 janvier 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0092 du 18 janvier 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception, au conditionnement et à l'entreposage, dans l'usine UP3-A, de déchets technologiques issus de l'INB n° 47 et du bâtiment 128 de l'INB n° 38