Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

279 textes

Publié le 21/12/2020

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2020-AV-0368 de l’ASN du 1er décembre 2020

Avis n° 2020-AV-0368 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Recyclage à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 sur le site de La Hague et de l’installation nucléaire de base n° 151 sur le site de Marcoule et sur le projet de décret autorisant la société Orano Chimie-Enrichissement à prendre en charge l’exploitation des installations nucléaires de base n°s 93, 105, 138, 155, 168, 176, 178 et 179 sur le site du Tricastin et de l’installation nucléaire de base n° 175 sur le site de Malvési

Publié le 20/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-051126 du Président de l’ASN du 20 octobre 2020

Décision no CODEP-CAE-2020-051126 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2020 autorisant ORANO Cycle à prolonger la durée d’utilisation d’une source scellée de Césium 137 (source scellée n°2864GP – H10014) de son établissement de La Hague (département de La Manche)

Publié le 07/10/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-047984 du Président de l’ASN du 6 octobre 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-047984 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 octobre 2020 autorisant la modification portant sur les raccordements actifs et la réalisation des essais de la fosse 50 de l’atelier E/EV/LH2 de l’INB n° 116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement Orano Cycle de La Hague

Publié le 30/11/2020

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2020-AV-0359 de l’ASN du 8 septembre 2020

Avis n° 2020-AV-0359 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 septembre 2020 sur le projet de décret autorisant la société Orano Cycle à modifier l’installation nucléaire de base no 116, dénommée « usine UP3-A », située dans son établissement de La Hague

Publié le 03/08/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2020-DC-0690 de l’ASN du 28 juillet 2020

Décision n° 2020-DC-0690 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2020 fixant à Orano Cycle des prescriptions relatives à la reprise et au conditionnement des déchets contenus dans le silo HAO et les piscines du SOC de l’installation nucléaire de base n°80, dénommée atelier « Haute activité oxyde », dans l’établissement de La Hague et modifiant la décision n° 2014-DC-0472 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014

Publié le 18/05/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’ASN du 18 mai 2020

Décision no CODEP-CAE-2020-028049 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mai 2020 autorisant ORANO Cycle, site de la Hague, à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)

Publié le 17/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2020-016247 du Président de l’ASN du 16 mars 2020

Décision n° CODEP-DRC-2020-016247 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2020 autorisant Orano Cycle à modifier les règles générales d’exploitation relatives à l’acidité des distillats de l’évaporateur 6314 30 de l’atelier R7 appartenant à l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de La Hague

Publié le 10/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2020-015687 du Président de l'ASN du 6 mars 2020

Décision n° CODEP-CAE-2020-015687 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2020 autorisant Orano Cycle à modifier les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3)

Publié le 19/02/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2020-DC-0685 de l’ASN du 13 février 2020

Décision n° 2020-DC-0685 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2020 modifiant la décision no 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 relative à la réception, à l’entreposage et au traitement, dans les installations nucléaires de base n° 116, dénommée « usine UP3-A », et no 117, dénommée « usine UP2-800 », des aiguilles de combustibles irradiés dans le réacteur à neutrons rapides Phénix et modifiant la décision no 2016-DC-0554 du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A »

Publié le 18/12/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2019-052447 du Président de l'ASN du 16 décembre 2019

Décision n° CODEP-CAE-2019-052447 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 décembre 2019 autorisant ORANO Cycle à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB n°117, dénommée « usine UP2-800 », située dans la commune de La Hague (Manche)