Publié le 31/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0113 du 16 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0113 du 16 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'installation nucléaire de base n° 40, dénommée OSIRIS, exploitée par le Commissariat à l'Energie Atomique sur la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0040 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0040 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'INB n° 49 dénommée Laboratoire de haute activité implantée sur le centre du CEA de Saclay et située sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0023 du 4 avril 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0023 du 4 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant la société CIS bio international à exploiter, sur le territoire de la commune de Saclay, l'installation nucléaire de base n°29, dénommée UPRA, précédemment exploitée par le CEA

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