Décision n° 2024-DC-0785 du Président de l’ASN du 11 septembre 2024

Publié le 19/12/2024

Décisions de l'ASN

Décision no 2024-DC-0785 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 septembre 2024 modifiant la décision n° 2022 DC 0720 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 avril 2022 fixant au CEA les prescriptions applicables à l’INB n° 148, dénommée Atalante, au vu des conclusions de son réexamen périodique

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Date de la dernière mise à jour : 19/12/2024

Cette décision modifie/abroge la décision suivante :

Publié le 27/04/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0720 de l’ASN du 19 avril 2022

Décision n° 2022-DC-0720 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 avril 2022 fixant au CEA les prescriptions applicables à l’INB n° 148, dénommée Atalante, au vu des conclusions de son réexamen périodique