Décision n° 2023-DC-0765 de l’ASN du 6 juillet 2023

Publié le 03/08/2023

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Décisions de l'ASN

Décision n° 2023-DC-0765 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2023 modifiant la décision n° 2016-DC-0554 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche).

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Consultation(s) du public

Consultation du 02/05/2023 au 17/05/2023

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Report d'une prescription concernant l’amélioration du système de transport interne - OranoLa Hague (50)

L’ASN soumet à la consultation du public, sur son site internet, un projet de décision  modifiant l’échéance d’une prescription technique adoptée le 3 mai 2016 après le réexamen périodique de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3-A ».

[2023.04.30]

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Date de la dernière mise à jour : 03/08/2023

Cette décision modifie/abroge la décision suivante :

Publié le 13/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016

Décision n° 2016-DC-0554 de l’ASN du 3 mai 2016 relative au réexamen de la sûreté de l’installation nucléaire de base n° 116 dénommée « usine UP3 A », exploitée par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)