Réglementation

Retrouvez l'ensemble de la réglementation afférente à la centrale nucléaire EPR de Flamanville

66 textes

Publié le 26/08/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0188 de l’ASN du 7 juillet 2010

Décision n° 2010-DC-0188 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2010 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux pour l’exploitation des réacteurs « Flamanville 1 » (INB n° 108), « Flamanville 2 » (INB n° 109) et « Flamanville 3 » (INB n° 167)

Publié le 24/09/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0189 de l’ASN du 7 juillet 2010

Décision n° 2010-DC-0189 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juillet 2010 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux pour l’exploitation des réacteurs « Flamanville 1 » (INB n° 108), « Flamanville 2 » (INB n° 109) et « Flamanville 3 » (INB n° 167)

Publié le 26/05/2010

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASN

Délibération n° 2010-DL-0011 du 18 mai 2010 de l’ASN

Délibération n° 2010-DL-0011 du 18 mai 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à l'adoption d’un plan type pour l’édiction des prescriptions à caractère technique applicables aux centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise du risque d'explosion d'origine interne dans les centrales nucléaires exploitées par EDF.

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0114 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0114 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions relatives au site électronucléaire de Flamanville (Manche) pour la conception et la construction du réacteur « Flamanville 3 » (INB n° 167) et pour l'exploitation des réacteurs « Flamanville 1 » (INB n° 108) et « Flamanville 2 » (INB n° 109)

Publié le 16/02/2007

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2007-AV-0016 du 16 février 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV- 0016 du 16 février 2007 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif au projet de décret autorisant la création de l’installation nucléaire de base dénommée Flamanville 3, comportant un réacteur nucléaire de type EPR, sur le site de Flamanville (Manche)