Publié le 18/05/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-018079 du Président de l’ASN du 16 mai 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-018079 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 mai 2017 autorisant Electricité de France-Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des sites électronucléaires de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 20/04/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CHA-2017-015075 du Président de l’ASN du 12 avril 2017

Décision n°CODEP-CHA-2017-015075 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2017 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’INB n°139 dénommée réacteur n°1 du Centre Nucléaire de Production d’Électricité de Chooz B situé dans la commune de Chooz (Ardennes)

Publié le 21/04/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-013480 du Président de l’ASN du 11 avril 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-013480 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de création des sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 03/08/2017

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0588 de l’ASN du 6 avril 2017

Décision n° 2017-DC-0588 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 avril 2017 relative aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des réacteurs électronucléaires à eau sous pression

Publié le 07/04/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-012454 du Président de l’ASN du 3 avril 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-012454 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 avril 2017 autorisant Electricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 14/04/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2016-011896 du Président de l’ASN du 28 mars 2017

Décision n° CODEP-CHA-2016-011896 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 mars 2017 autorisant la société EDF à modifier de manière notable l’installation nucléaire de base no144, dénommée réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Chooz B située dans la commune de Chooz (Ardennes)

Publié le 27/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-004792 du Président de l’ASN du 16 février 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-004792 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 février 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les installations nucléaires de base de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 27/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-005456 du Président de l’ASN du 14 février 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-005456 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et n° 128), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Chooz (INB n° 139 et n° 144), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120) et Saint-Laurent (INB n° 100)

Publié le 27/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-005571 du Président de l’ASN du 13 février 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-005571 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n°158 et n° 159)

Publié le 09/02/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-005400 du Président de l’ASN du 7 février 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-005400 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 février 2017 relative à l’acceptation du référentiel technique pour l’évaluation de la conformité des générateurs de vapeur fabriqués par Mitsubishi Heavy Industries Ltd référencés GV#5A, GV#5B et GV#5C

Publié le 24/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-003725 du Président de l’ASN du 30 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-003725 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 janvier 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 27/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-004156 du Président de l’ASN du 31 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-004156 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 23/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2017-000470 du Président de l’ASN du 23 janvier 2017

Décision n° CODEP-DCN-2017-000470 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2017 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158)

Publié le 15/12/2016

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0578 de l’ASN du 6 décembre 2016

Décision n° 2016-DC-0578 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2016 relative à la prévention des risques résultant de la dispersion de micro-organismes pathogènes (légionelles et amibes) par les installations de refroidissement du circuit secondaire des réacteurs électronucléaires à eau sous pression.

Publié le 27/01/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2017-000875 du Président de l’ASN du 9 janvier 2017

Décision n° CODEP-CHA-2017-000875 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2017 autorisant EDF-SA à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des installations nucléaires de base n°s 139 et 144, dénommées Centre Nucléaire de Production d’Electricité de Chooz B situé dans la commune de Chooz (Ardennes)

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