Publié le 21/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0774 de l’ASN du 19 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0774 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2023 modifiant la décision n° 2021-DC-0706 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 février 2021 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions applicables aux réacteurs des centrales nucléaires du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Bugey (INB n° 78 et n° 89), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre-en-Burly (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100) et du Tricastin (INB n° 87 et n° 88) au vu des conclusions de la phase générique de leur quatrième réexamen périodique.

Publié le 12/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-067472 du Président de l’ASN du 11 décembre 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-067472 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 décembre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur B2 de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux (INB n° 100)

Publié le 01/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-023037 du Président de l'ASN du 29 novembre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-023037 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 29/11/2023

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2023-AV-0426 de l’ASN du 14 septembre 2023

Avis n° 2023-AV-0426 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2023 sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à l’arrêt des installations nucléaires de base

Publié le 07/09/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’ASN du 6 septembre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-034478 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2023 rejetant la demande d’autorisation d’Électricité de France de modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88).

Publié le 29/08/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’ASN du 28 août 2023

Décision no CODEP-DCN-2023-010654 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), de Cruas (INB n° 111 et n° 112) et de Chinon (INB n° 107 et n° 132).

Publié le 19/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-034627 du Président de l’ASN du 18 juillet 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-034627 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 juillet 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs électronucléaires n°s 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et n° 132), des réacteurs électronucléaires nos 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122), du réacteur électronucléaire n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent (INB n° 100) et des réacteurs électronucléaires nos 1 et 2 de la centrale du Tricastin (INB n° 87).

Publié le 13/07/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-040512 du Président de l’ASN du 13 juillet 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-040512 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juillet 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 17/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-030265 du Président de l’ASN du 17 mai 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-030265 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mai 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux (INB n° 100)

Publié le 26/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-017454 du Président de l’ASN du 20 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-017454 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des réacteurs nos 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et n° 132), du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Dampierre (INB n° 85), des réacteurs nos 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122) et du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent (INB n° 100).

Publié le 23/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-016046 du Président de l’ASN du 23 mars 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-016046 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux (INB n° 100)

Publié le 23/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-016051 du Président de l’ASN du 23 mars 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-016051 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Saint Laurent des Eaux (INB n° 100)

Publié le 10/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-007892 du Président de l’ASN du 9 février 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-007892 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2023 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable ses installations de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 19/01/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’ASN du 18 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2023 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022

Publié le 06/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-039768 du Président de l’ASN du 5 janvier 2023

Décision n° CODEP-DCN-2022-039768 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 janvier 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur no 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent (INB n° 100) et les éléments ayant conduit à l’autorisation de sa mise en service

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