Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire - 10/06/2020

Publié le 20/08/2021

Évaluations environnementales

Demandes de modifications des autorisations de prélèvement et rejets de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire en vue de la création d'une installation de traitement contre la prolifération des micro-organismes pathogènes et de la prise en compte du retour d'expérience d'exploitation

Formulaire de demande au cas par cas - Belleville-sur-Loire - 10/06/2020 (PDF - 22.59 Mo )

Publié le 25/06/2020

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-DCN-2020-031124 du Président de l’ASN du 23 juin 2020

Décision n° CODEP-DCN-2020-031124 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2020 sur le projet de création d’une installation de traitement contre la prolifération des micro-organismes pathogènes sur la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire et de prise en compte du retour d’expérience d’exploitation, après examen au cas par cas en application du IV de l’article R. 122-3 du code de l’environnement

Publié le 12/06/2024 à 11:57

Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire : prélèvements et les rejets d’effluents

L’ASN a adopté le 27 février 2024 deux décisions qui modifient ses décisions, prises en 2014, encadrant les prélèvements d’eau et les rejets d’effluents de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire.

Avis délibéré de l’Autorité environnementale - Rejets de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (18) (PDF - 1.01 Mo )

La lettre de la préfecture du Cher à toutes les communes et communautés de communes concernées :

2021-04-30- lettre aux collectivités (PDF - 34.81 Ko )

Les délibérations reçues:

Cher :

Sainte-Gemme-en-Sancerrois (PDF - 79.84 Ko )

Boulleret (PDF - 62.93 Ko )

Belleville-sur-Loire (PDF - 62.12 Ko )

Communauté de communes Pays Fort Sancerrois (PDF - 128.54 Ko )

Loiret :

Faverelles (PDF - 58.89 Ko )

Beaulieu-sur-Loire (PDF - 83.10 Ko )

Châtillon-sur-Loire (PDF - 140.59 Ko )

Bonny-sur-Loire (PDF - 2.20 Mo )

Thou (PDF - 740.22 Ko )

Communauté de communes Berry-Loire Puisaye (PDF - 226.19 Ko )

Nièvre :

Saint-Vérain (PDF - 63.75 Ko )

Saint-Loup (PDF - 60.16 Ko )

Myennes (PDF - 100.41 Ko )

Neuvy-sur-Loire (PDF - 97.82 Ko )

Yonne :

Lavau (PDF - 85.47 Ko )

Communauté de communes de Puisaye-Forterre (PDF - 683.72 Ko )

Le rapport d'enquête publique et le rapport d'instruction de l'ASN

Rapport de l'enquête publique - Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (PDF - 5.28 Mo )

Conclusions de l'enquête publique - Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (PDF - 606.77 Ko )

Rapport de synthèse de l’instruction des décisions de l'ASN du 27 février 2024 - Centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (PDF - 840.69 Ko )

Date de la dernière mise à jour : 24/07/2024