Décision CODEP-CLG-2015-002977 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2015 relative à la nomination du secrétaire du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2015-001839 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision n° CODEP-SGE-2014-054810 du 19 décembre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2013-056029 du 28 octobre 2013 relative à la désignation de 12 inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2014-055676 du 19 décembre 2014 relative à la désignation de 5 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base
Décision CODEP-DIS-2014-044351 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2014 modifiant la décision CODEP-DIS-2012-62455 du Directeur Général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2012 relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.
Décision n° CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2014-055443 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2014-054455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 décembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’un directeur général adjoint et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents
Décision CODEP-CLG-2014-050661 de l'ASN du 13 novembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’une directrice auprès du directeur général
Décision n° CODEP-SGE-2014-047505 de l’ASN du 24 octobre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2014-015272 du 6 mai 2014 relative à la désignation de deux inspectrices de la radioprotection