Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 07/08/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-000524 du Président de l'ASN du 23 Janvier 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-000524 du 23 Janvier 2023 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Curium Pet France pour établissement de Pessac.

Publié le 17/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

DÉCISION N° CODEP-DTS-2023-002466 DU PRÉSIDENT DE L'ASN DU 23/01/2023

DÉCISION N° CODEP-DTS-2023-002466 DU 23/01/2023 DU PRÉSIDENT DE
L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT AUTORISATION D’EXERCER
UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À
L’INSTITUT CURIE POUR SON ÉTABLISSEMENT DE SAINT-CLOUD (92)

Publié le 26/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2023-004053 du Président de l’ASN du 20 janvier 2023

Décision n° CODEP-CLG-2023-004053 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 janvier 2023 modifiant la décision no CODEP-CLG-2017-006524 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2017, fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) des prescriptions relatives aux opérations de désentreposage de l’installation Pégase de l’installation nucléaire de base n° 22 implantée dans la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 20/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2023-003407 du 19 janvier 2023 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-LYO-2023-003407 du 19 janvier 2023 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire d’octroi d’aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 88)

Publié le 26/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’ASN du 19 janvier 2023

Décision n° CODEP-LYO-2022-062450 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 janvier 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à créer et exploiter une aire d’entreposage de conteneurs d’outillages et de matériels potentiellement contaminés sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB nos 111 et 112)

Publié le 17/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-003215 du Président de l’ASN du 17 janvier 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-003215 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly
(INB n° 84)

Publié le 18/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-002941 du Président de l’ASN du 17 janvier 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-002941 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2023 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n°108)

Publié le 18/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-CAE-2023-003349 du Président de l’ASN du 17 janvier 2023

Décision no CODEP-CAE-2023-003349 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n°1 et n°2 de la centrale de Penly (INB n°136 et INB n°140)

Publié le 25/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0751 de l’ASN du 13 janvier 2023

Décision n° 2023-DC-0751 de l’ASN du 13 janvier 2023 portant déclassement des installations nucléaires de base nos 36 et 79 exploitées par le Commissariat à l’Energie Atomique et aux Energies Alternatives (CEA) sur la commune de Grenoble

Publié le 19/01/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2023-002080 du Président de l’ASN du 12 janvier 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-002080 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2023 d’octroi d’un sursis à l’inspection périodique de seize équipements sous pression nucléaires identifiés par les repères fonctionnels RIS N01 TY à RIS N16 TY du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice (INB n° 119)

Publié le 07/08/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2023-000634 du Président de l'ASN du 12 Janvier 2023

Décision n° CODEP-DTS-2023-000634 du 12 Janvier 2023 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire portant renouvellement et modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la Société Advanced Accelerator Applications Molecular Imaging France (AAA MI), pour son établissement de Beuvry (62).

Publié le 11/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-001852 du Président de l’ASN du 10 janvier 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-001852 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2023 autorisant Orano Recyclage à modifier de manière notable l’INB n°33 par la construction d’un bâtiment dénommé DFG et l’implantation dans ce bâtiment d’un procédé de reprise et de conditionnement de déchets anciens