Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 08/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-007201 du Président de l’ASN du 6 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-007201 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 26/06/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2023-AV-0415 de l’ASN du 3 février 2023

Avis n° 2023-AV-0415 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2023 sur le projet de décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Publié le 10/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2023-006863 du Président de l'ASN du 3 février 2023

Décision n°CODEP-MRS-2023-006863 du 3 février 2023 du président de l’autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée à Orano Recyclage pour Melox (INB no 151)

Publié le 03/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-003468 du Président de l’ASN du 2 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-003468 du Président de l’Autorité de sûreté
nucléaire du 2 février 2023 autorisant Orano Chimie-Enrichissement à
modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de
l’installation Georges Besse II (INB n° 168)

Publié le 02/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2023-005840 du Président de l’ASN du 2 février 2023

Décision n°CODEP-BDX-2023-005840 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à prolonger la durée d’entreposage des tubes guide de grappe sur la centrale nucléaire de Civaux (INB n°158 et 159)

Publié le 03/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-022449 du Président de l’ASN du 3 avril 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-022449 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 avril 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°1 de la centrale de Paluel (INB n°103)