Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 06/03/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DJN-2023-007776 du Président de l'ASN du 22 février 2023

Décision n° CODEP-DJN-2023-007776 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 février 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au centre hospitalier Pierre Bérégovoy à Nevers (58)

Publié le 02/03/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision N° CODEP-PRS-2023-008798 du président de l'ASN du 21 février 2023

Décision N° CODEP-PRS-2023-008798 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2023 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Gustave Roussy de Villejuif pour son service de médecine nucléaire

Publié le 21/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-006120 du Président de l’ASN du 16 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-006120 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 février 2023 autorisant la modification notable des éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service de l’installation nucléaire de base n° 68 située à Dagneux.

Publié le 27/02/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-MRS-2023-001058 du Président de l'ASN du 16 février 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-001058 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 février 2023 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à Madame X du CHU de Nice pour son service de médecine nucléaire

Publié le 22/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2023-008568 du président de l’ASN du 15 février 2023

Décision n° CODEP-STR-2023-008568 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°3 de la centrale nucléaire de Cattenom (INB n° 126)

Publié le 08/06/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2023-AV-0416 de l’ASN du 14 février 2023

Avis n° 2023-AV-0416 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2023 sur les projets de décret modifiant les périmètres des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 de la centrale nucléaire de Penly, exploitées par la société Électricité de France - Société Anonyme (EDF-SA) et situées sur le territoire des communes de Penly et de Saint-Martin-en-Campagne (département de la Seine-Maritime)

Publié le 14/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-006825 du Président de l’ASN du 14 février 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-006825 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 février 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations des centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Golfech (INB n° 135).

Publié le 14/02/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-008517 du Président de l’ASN du 13 février 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-008517 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable le plan d’urgence interne des installations nucléaires de base n° 108, 109 et 167, situées dans la commune de Flamanville (50)

Publié le 21/02/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2023-004305 du Président de l’ASN du 10 février 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-004305 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2023 modifiant la décision n° CODEP-LYO-2022-021925 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 mai 2022 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique d’un équipement sous pression nucléaire du réacteur no 1 de la centrale nucléaire de Saint-Alban Saint-Maurice (INB n° 119)

Publié le 09/02/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2023-006610 du Président de l’ASN du 9 février 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-006610 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 février 2023 d’octroi d’aménagements aux règles de suivi en service de deux équipements sous pression nucléaires implantés au sein du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Golfech (INB n° 142)