Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5939 textes

Publié le 14/04/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2021-009240 du Président de l'ASN du 17 mars 2021

Décision n° CODEP-PRS-2021-009240 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mars 2021 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée au CEA Paris - Saclay pour son établissement de Saclay

Publié le 14/04/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2021-009342 du Président de l'ASN du 17 mars 2021

Décision n° CODEP-PRS-2021-009342 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mars 2021 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée au CEA Paris - Saclay pour son établissement de Saclay

Publié le 09/07/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0376 de l’ASN du 11 mars 2021

Avis n° 2021-AV-0376 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2021 sur un projet de décret complétant la section 9 du chapitre III du titre IX du livre V du code de l’environnement

Publié le 12/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2021-012400 du Président de l’ASN du 9 mars 2021

Décision n° CODEP-LIL-2021-012400 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122)

Publié le 09/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2021-008002 du Président de l’ASN du 4 mars 2021

Décision no CODEP-MRS-2021-008002 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mars 2021 autorisant le CEA à modifier de
manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 55, dénommée LECA STAR

Publié le 15/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2021-011476 du Président de l’ASN du 4 mars 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-011476 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mars 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire du Bugey (INB n° 78)

Publié le 30/08/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2021-003532 du Président de l'ASN du 4 mars 2021

Décision n° CODEP-MRS-2021-003532 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 mars 2021 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base n° 42-95, dénommées Eole-Minerve

Publié le 03/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

CODEP-LYO-2021-009201 du Président de l'ASN du 02 mars 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-009201 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 mars 2021 autorisant les travaux de dépose des stockeurs et de la pagode de la zone 53B de l’installation nucléaire de base n° 138