Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5939 textes

Publié le 01/04/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2021-016166 du président de l’ASN du 31 mars 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-016166 du président de l’ASN du 31 mars 2021 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service des équipements sous pression nucléaires 2 EAS 001 RF, 2 EAS N01 TY et 2 EAS N03 TY de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 01/04/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-LYO-2021-014319 du Président de l’ASN du 31 mars 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-014319 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mars 2021 autorisant Framatome à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 98.

Publié le 01/04/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-015563 du Président de l’ASN du 29 mars 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-015563 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2021 autorisant Électricité de France à modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs 1 et 2 de la centrale nucléaire de Penly (INB no 136 et 140)

Publié le 25/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-015131 du Président de l’ASN du 25 mars 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-015131 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mars 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation de l’atelier DUOA/PE de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP2-800 (INB n° 117).

Publié le 23/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2021-014570 du Président de l’ASN du 23 mars 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-014570 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2021 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB n° 128)

Publié le 25/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2020-013668 du Président de l'ASN du 23 mars 2021

Décision n° CODEP-LYO-2020-013668 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 23 mars 2021 autorisant l’Institut Max Von Laue-Paul Langevin (ILL) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du Réacteur à haut flux de l’INB n° 67

Publié le 25/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-014248 du Président de l’ASN du 23 mars 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-014248 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mars 2021 autorisant Electricité de France à modifier temporairement des règles générales d’exploitation du réacteur de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 19/03/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2021-014105 du président de l’ASN du 19 mars 2021

Décision CODEP-CLG-2021-014105 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2021 modifiant la décision CODEP-CLG-2018-025197 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mai 2018 portant organisation des services centraux et des divisions territoriales de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 22/03/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2021-012748 du Président de l'ASN du 17 mars 2021

Décision n° CODEP-CHA-2021-012748 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 mars 2021 autorisant Electricité de France (EDF) à modifier le plan d’urgence interne du site de Chooz comprenant les réacteurs B1 et B2 (INB n° 139 et 144) et la centrale nucléaire des Ardennes (INB n° 163)