Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 27/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2022-058884 du Président de l’ASN du 23 décembre 2022

Décision no CODEP-DRC-2022-058884 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 décembre 2022 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des INB nos 45 (Bugey 1), 46 (Saint-Laurent A), 74 (silos), 91 (Superphénix), 94 (AMI), 133 (Chinon A1), 141 (APEC), 153 (Chinon A2), 157 (BCOT), 161 (Chinon A3), 162 (EL4D Brennilis), 163 (Chooz A) et 173 (Iceda).

Publié le 23/12/2022

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DEP-2022-060985 du Président de l’ASN du 21 décembre 2022

Décision n° CODEP-DEP-2022-060985 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2022 modifiant la décision n°CODEP-DEP-2020-023140 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (APAVE)

Publié le 22/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-062261 du Président de l’ASN du 21 décembre 2022

Décision n° CODEP-DCN-2022-062261 du Président de l’ASN du 21 décembre 2022 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Tricastin (INB n°87) et les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service.

Publié le 23/01/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0414 de l’ASN du 20 décembre 2022

Avis n° 2022-AV-0414 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2022 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir dans le domaine de l’exposition interne à l’uranium ou au tritium

Publié le 20/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2022-062657 du Président de l’ASN du 20 décembre 2022

Décision n° CODEP-OLS-2022-062657 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2022 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB nos 127 et 128)