Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 18/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-011205 du Président de l’ASN du 17 avril 2023

Décision n° CODEP-DRC-2023-011205 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 162, dénommée EL4-D, installation d’entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d’Arrée

Publié le 18/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-BDX-2023-023337 du Président de l'ASN du 17 avril 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-023337 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2023 d'octroi d'aménagements aux règles de suivi en service d'équipements sous pression nucléaires, constitués par les tuyauteries du système d'aspersion de l'enceinte ultime (EASu) des réacteurs 3 et 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 28/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-CAE-2023-027104 du Président de l’ASN du 27 avril 2023

Décision no CODEP-CAE-2023-027104 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Penly (INB n°140)

Publié le 20/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’ASN du 12 avril 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-014067 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 avril 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à mettre en œuvre une installation mobile de traitement de déchets à risque amiante et potentiellement pathogènes (IDTP) sur la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 29/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0752 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0752 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0155 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne)

Publié le 29/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0753 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0753 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0156 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne)

Publié le 14/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0754 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0754 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 de nomination des membres du comité scientifique auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 12/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-023767 du Président de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-023767 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)