Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 15/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2023-026805 du Président de l'ASN du 28 avril 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-026805 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 avril 2023 autorisant la modification de manière notable des éléments ayant conduit à l’autorisation de création des installations nucléaires de base Eole et Minerve (INB n° 42 et 95)

Publié le 26/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-017454 du Président de l’ASN du 20 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-017454 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des réacteurs nos 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107 et n° 132), du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Dampierre (INB n° 85), des réacteurs nos 5 et 6 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 122) et du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent (INB n° 100).

Publié le 19/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-022459 du Président de l’ASN du 18 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-022459 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 2 et n° 3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 17/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-022700 du Président de l’ASN du 17 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-022700 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)

Publié le 16/05/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-022603 du Président de l’ASN du 17 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-022603 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87)