Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5939 textes

Publié le 31/05/2021

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2021-025883 du président de l’ASN du 31 mai 2021

Décision n° CODEP-CLG-2021-025883 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2021 modifiant la décision n°CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 28/05/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2021-022610 du Président de l’ASN du 27 mai 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-022610 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2021 approuvant le guide de formation continue à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à des fins médicales destiné aux chirurgiens vasculaires, orthopédistes et urologues et autres médecins/spécialistes réalisant des pratiques interventionnelles radioguidées

Publié le 28/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-024594 du Président de l’ASN du 27 mai 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-024594 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137).

Publié le 26/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-025135 du Président de l'ASN du 26 mai 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-025135 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n°108, n°109 et n°167)

Publié le 26/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-024391 du Président de l'ASN du 26 mai 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-024391 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mai 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 88)

Publié le 26/05/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-020659 du Président de l’ASN du 25 mai 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-020659 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mai 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation des centrales nucléaires du Bugey (INB n° 78 et n° 89), du Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Chinon (INB n° 107 et n° 132), de Cruas (INB n° 111 et n° 112), de Dampierre (INB n° 84 et n° 85), de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), de Saint-Laurent (INB n° 100), du Tricastin (INB n° 87 et n° 88), de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140), de Golfech (INB n° 135 et n° 142), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Civaux (INB n° 158 et n° 159) et de Chooz (INB n° 139 et n° 144).

Publié le 14/06/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

DÉCISION N° CODEP-MRS-2021-009002 DU PRÉSIDENT de l'ASN du 25 mai 2021

Monsieur le Professeur XXXX (personne physique titulaire de l’autorisation), dénommé(e) ci-après le titulaire de l’autorisation, est autorisé(e) à exercer une activité nucléaire à des fins médicales pour l’établissement dénommé « Centre hospitalier universitaire de Nîmes ».

Publié le 08/07/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0381 de l’ASN du 25 mai 2021

Avis n° 2021-AV-0381 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mai 2021 sur le projet de décret portant codification du décret n° 2008-209 du 3 mars 2008 modifié relatif aux procédures applicables au traitement des combustibles usés et des déchets radioactifs provenant de l’étranger et diverses dispositions relatives aux décisions déconcentrées

Publié le 20/08/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0382 de l’ASN du 25 mai 2021

Avis n° 2021-AV-0382 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 mai 2021 sur le projet de décret modifiant le décret n° 2018-437 du 4 juin 2018 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants