Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 14/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2023-033505 du président de l’ASN du 7 juin 2023

Décision CODEP-CLG-2023-033505 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2023 modifiant la décision CODEP-CLG-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 08/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2023-033585 du Président de l’ASN du 7 juin 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-033585 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2023 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service de l’équipement sous pression nucléaire 0 TEU 351 EV sur la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire (INB nos 127 et 128)

Publié le 08/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-033562 du Président de l’ASN du 7 juin 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-033562 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 juin 2023 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service d’une partie remplacée résistante à la pression du circuit primaire principal du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Belleville (INB n° 127)

Publié le 13/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN--033280 du Président de l'ASN du 7 juin 2023

Décision n°CODEP-DCN-2023-033280 du Président de l'ASN du 7 juin 2023 autorisant 'Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n°2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n°86)

Publié le 26/06/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2023-AV-0419 de l’ASN du 6 juin 2023

Avis n° 2023-AV-0419 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités d’enregistrement et d’accès au système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants « SISERI » et modifiant l’arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Publié le 08/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-032249 du Président de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-032249 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Saint-Alban (INB n° 119), Belleville (INB n° 127), Nogent (INB n° 129 et n° 130) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 08/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-029496 du Président de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-029496 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108), Nogent (INB n° 129 et n° 130), et Cattenom (INB n°124 et n°126).

Publié le 09/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2023-032492 du Président de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° CODEP-CHA-2023-032492 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°149, dénommée Centre de Stockage de l’Aube

Publié le 08/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’ASN du 6 juin 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-023255 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 autorisant la modification notable de l’atelier T2 de l’installation nucléaire de base no 116 de La Hague afin de déployer une nouvelle méthodologie de maîtrise des risques liés à la foudre

Publié le 21/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0762 de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0762 de l’Autorité de siireté nucléaire du 6 juin 2023 modifiant la décision n° 2008-DC-0102 de I’Autorité de siireté nucléaire du 13 mai 2008 fixant les limites de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Electricité de F rance (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Chateaux (département de la Drome)

Publié le 21/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0761 de l’ASN du 6 juin 2023

Décision n° 2023-DC-0761 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juin 2023 modifiant la décision n° 2008-DC-0101 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 mai 2008 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 87 et n° 88 exploitées par Electricité de France (EDF-SA) sur la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme)

Publié le 05/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’ASN du 2 juin 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-032757 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juin 2023 fixant les aménagements de suivi en service des évaporateurs 4110-21, 4110-22 et 4110-23, équipements sous pression nucléaires de la nouvelle unité de concentration de produits de fission de l’atelier T2 (INB n° 116)