Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 02/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’ASN du 31 octobre 2023

Décision n° CODEP-CAE-2023-054783 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’atelier URP de l’INB n°117 du site de La Hague pour traiter les calcinats RLCA et RLPO

Publié le 02/11/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-035123 du Président de l'ASN du 31 octobre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-035123 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 31 octobre 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et n° 128, Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 30/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-058254 du président de l'ASN du 27 octobre 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-058254 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2023 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire du Tricastin ( INB 87)

Publié le 30/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2023-050574 du Président de l'ASN du 26 octobre 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-050574 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées des réacteurs n° 1 et 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 26/10/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022 sur les projets d’arrêté relatifs à la sécurité des matières nucléaires, pris en application du décret n°2021-713 du 3 juin 2021 pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense.

Publié le 26/10/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022 sur les projets d’arrêté relatifs à la sécurité des matières nucléaires, pris en application du décret n°2021-713 du 3 juin 2021 pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense.

Publié le 30/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2023-058299 du Président de l’ASN du 26 octobre 2023

Décision n° CODEP-LYO-2023-058299 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 octobre 2023 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112).

Publié le 26/10/2023

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022

Avis n° 2022-AV-0411 de l’ASN du 25 octobre 2022 sur les projets d’arrêté relatifs à la sécurité des matières nucléaires, pris en application du décret n°2021-713 du 3 juin 2021 pris pour adapter le chapitre III du titre III du livre III de la partie 1 du code de la défense.

Publié le 28/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2023-058518 du Président de l’ASN du 24 octobre 2023

Décision n° CODEP-CLG-2023-058518 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 octobre 2023 fixant les prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base n° 165, située sur le site de Fontenay-aux-Roses (92), au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 24/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’ASN du 20 octobre 2023

Décision no CODEP-DRC-2023-054262 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2023 autorisant la modification notable de l’INB n°116, dénommée « usine UP3-A », de l’établissement de La Hague, relative au raccordement des réseaux de ventilation de l’atelier « E/ECC » aux réseaux de ventilation de l’atelier « ECC »

Publié le 20/10/2023

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° CODEP-DIS-2023-056650 du président de l’ASN du 18 octobre 2023

Décision n° CODEP-DIS-2023-056650 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 octobre 2023 portant modification de la décision n° CODEP-DIS-2020-035646 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 août 2020 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon