Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5932 textes

Publié le 21/01/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-003382 du président de l’ASN du 18 janvier 2024

Décision CODEP-CLG-2024-003382 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2019-004645 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 18/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-003315 du Président de l’ASN du 17 janvier 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-003315 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 janvier 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP3-A (INB n° 116)

Publié le 17/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-066353 du Président de l’ASN du 16 janvier 2024

Décision n° CODEP-DCN-2023-066353 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n°89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 16/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-000351 du Président de l'ASN du 15 janvier 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-000351 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2024 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable l'installation et les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 158)

Publié le 12/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-002452 du Président de l’ASN du 12 janvier 2024

Décision no CODEP-OLS-2024-002452 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2024 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 85)

Publié le 23/01/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0776 de l’ASN du 11 janvier 2024

Décision n° 2024-DC-0776 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 janvier 2024 modifiant la décision n° 2019-DC-0670 relative au réexamen périodique de l’installation nucléaire de base n° 63, exploitée par Framatome, située sur le site de Romans sur Isère

Publié le 17/01/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CHA-2024-000487 du Président de l’ASN du 10 janvier 2024

Décision n° CODEP-CHA-2024-000487 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2024 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les modalités d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Chooz B (INB n°144)