Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5931 textes

Publié le 24/09/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2024-049444 du Président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-049444 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 42-U dénommée « Éole / Minerve », implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 07/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-STR-2024-049024 du Président de l'ASN du 23 septembre 2024

Décision no CODEP-STR-2024-049024 du Président de l’Autorité de sûreté
nucléaire du 23 septembre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 126 de la centrale nucléaire de Cattenom

Publié le 24/09/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2023-051495 du Président de l’ASN du 23 septembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-2023-051495 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2024 d’octroi d’un aménagement aux règles de suivi en service de sept équipements sous pression nucléaires implantés au sein du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 23/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-050278 du Président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-050278 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’usine de traitement d’éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire UP3-A (INB n° 116)

Publié le 21/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2024-049662 du Président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision n° CODEP-MRS-2024-049662 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées des INB n° 25 (Rapsodie), 56 (Le Parc) et 123 (LEFCA) sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 02/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-000713 du président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-000713 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation du Laboratoire d’Examen de Combustibles Irradiés (LECI) (INB no 50) afin de réaliser certains essais mécaniques dans la cellule K8

Publié le 17/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2024-045983 du Président de l’ASN du 19 septembre 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-045983 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 septembre 2024 autorisant une modification notable des modalités d’exploitation des installations nucléaires de base n° 123 (LEFCA) et n° 169 (MAGENTA), situées à Cadarache

Publié le 17/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’ASN du 16 septembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 septembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).