Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5929 textes

Publié le 17/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de l’ASNR du 14 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140) et de Golfech (INB n° 135 et n° 142)

Publié le 17/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-007972 du Président de l’ASNR du 14 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-007972 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), de Cruas (INB n° 111 et n° 112) et de Saint-Laurent (INB n° 100)

Publié le 17/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-007892 du Président de l’ASNR du 14 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-007892 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et de Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 11/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2025-002118 du président de l’ASNR du 11 février 2025

Décision n° CODEP-DRC-2025-002118 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 février 2025 autorisant la modification de manière notable du rapport de sûreté et des règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 39, dénommée Masurca

Publié le 14/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-NAN-2025-005962 du président de l’ASNR du 10 février 2025

Décision nº CODEP-NAN-2025-005962 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du10 février 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 154

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-BDX-2025-006746 du Président de l'ASNR du 10 février 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-006746 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection du 10 février 2025 portant renouvellement de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à finalité médiale délivrée au Centre Hospitalier Universitaire de Poitiers pour son service de médecine nucléaire

Publié le 11/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’ASNR

décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108), Belleville (INB n° 127), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 159)

Publié le 03/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2025-014284 du Président de l'ASNR du 3 mars 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-014284 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n° 1 du centre nucléaire de production d’électricité de Penly (INB n° 136)

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008716 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008716 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000074 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant désignation de l’Autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d’information et du délégué à la protection des données auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant nomination de Monsieur Alain DORISON auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour assurer les fonctions de référent déontologue, de référent pour les lanceurs d’alertes internes et de référent laïcité jusqu’à la réunion d’installation de la commission d’éthique et de déontologie

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-008761 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision n° CODEP-CLG-2025-008761 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2025-006992 du président de l’ASNR du 07 février 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-006992 du 07/02/2025 du président de l’Autorité de Sûreté Nucléaire et de Radioprotection portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société CURIUM PET FRANCE pour son établissement de Nîmes