Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5938 textes

Publié le 19/10/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2021-044735 du Président de l’ASN du 28 septembre 2021

Décision n° CODEP-LYO-2021-044735 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 3 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112)

Publié le 14/10/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2021-DC-0715 de l’ASN du 28 septembre 2021

Décision n° 2021-DC-0715 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 septembre 2021 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-043284 du Président de l'ASN du 27 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-043284 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 septembre 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Penly

Publié le 23/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-044155 du Président de l’ASN du 23 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-044155du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne des installations nucléaires de base n° 108, 109 et 167, situées dans la commune de Flamanville (50)

Publié le 18/10/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0386 de l’ASN du 23 septembre 2021

Avis n° 2021-AV-0386 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2021 relatif à la part de la subvention de l’État à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) consacrée au financement de l’appui technique apporté à l’ASN

Publié le 18/10/2021

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV-0386 de l’ASN du 23 septembre 2021

Avis n° 2021-AV-0386 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2021 relatif à la part de la subvention de l’État à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) consacrée au financement de l’appui technique apporté à l’ASN.

Publié le 24/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2021-043435 du Président de l'ASN du 23 septembre 2021

Décision n° CODEP-BDX-2021-043435 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 septembre 2021, après examen au cas par cas, sur le dossier relatif à la modification d'usage des locaux chauds modulaires dans le cadre du remplacement de composants du circuit primaire principal, après examen au cas par cas, en application de IV de l'article R. 122-3 du code de l'environnement

Publié le 23/09/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2021-037175 du Président de l’ASN du 22 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-037175 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 septembre 2021 autorisant EDF à déroger, pour son site des Monts d’Arrée (Finistère), à l’article 3.1.1 de la décision n° 2013-DC-0360 de l’ASN du 16 juillet 2013 relative à la maîtrise des nuisances et de l’impact sur la santé et l’environnement des INB

Publié le 23/09/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’ASN du 17 septembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-043219 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 septembre 2021 autorisant ORANO Recyclage à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de son établissement de La Hague (INB n° 33, 38, 47, 80, 116, 117, 118) par la modification des messages PUI « installations ».