Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5938 textes

Publié le 07/07/2022

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2021-055340 du Président de l'ASN du 30 novembre 2021

Décision n° CODEP-DTS-2021-055340 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 30 novembre 2021 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à créer les règles techniques d'exploitation du modèle de colis TN-BGC1 chargé d'oxydes de plutonium (contenu n° 58) et à les intégrer dans le référentiel des installations nucléaires de base n° 32 (ATPu), n° 54 (LPC), n° 123 (LEFCA) et n° 169 (MAGENTA).

Publié le 03/12/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2021-049231 du Président de l'ASN du 30 novembre 2021

Décision n° CODEP-DCN-2021-049231 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2021 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 29/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2021-055071 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-055071 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021 relative au projet de réalisation de travaux et d’exploitation d’infrastructures de site associées à la réalisation d’opérations nécessaires au remplacement des coudes du circuit primaire du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux

Publié le 26/11/2021

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-OLS-2021-055806 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-055806 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2021 autorisant l’aménagement aux règles de suivi en service d’équipements sous pression nucléaires, constitués par les tuyauteries du système d’aspersion enceinte ultime (EASu) du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire de Chinon (INB n° 107)

Publié le 29/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-OLS-2021-055027 du Président de l’ASN du 26 novembre 2021

Décision no CODEP-OLS-2021-055027 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2021 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable le plan d’urgence interne de la centrale nucléaire de Chinon
(INB nos 94, 99, 107, 132, 133, 153 et 161)

Publié le 11/01/2022

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2021-AV- 0391 de l’ASN du 23 novembre 2021

Avis n° 2021-AV- 0391 de l’ASN du 23 novembre 2021 sur le projet d’arrêté modifiant la liste des masters permettant l’accès aux épreuves de sélection pour la formation spécialisée en radiophysique médicale.

Publié le 23/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-051126 du Président de l’ASN du 22 novembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-051126 du Président de l’Autorité de sûreté
nucléaire du 22 novembre 2021 autorisant Orano Recyclage à modifier de
manière notable la ventilation de l’atelier d’entreposage des déchets solides au
sein de l’installation nucléaire de base n° 116, dénommée « usine UP 3-A »

Publié le 17/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2021-053570 du Président de l'ASN du 17 novembre 2021

Décision n° CODEP-CAE-2021-053570 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2021 autorisant Electricité de France à modifier temporairement les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 108)

Publié le 23/11/2021

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision N° CODEP-DJN-2021-042306 du Président de l'ASN du 16 novembre 2021

Décision n° CODEP-DJN-2021-042306 DU 16/11/2021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au GIE de médecine nucléaire du nord Franche-Comté pour son établissement de Trevenans