Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

483 textes

Publié le 04/12/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-054455 du président de l’ASN du 4 décembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-054455 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 décembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’un directeur général adjoint et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 22/10/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2014-045050 du 21 octobre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-045050 du 21 octobre 2014 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 23/09/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2014-041576 de l'ASN du 19 septembre 2014

Décision CODEP-SGE-2014-041576 de l'ASN du 19 septembre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 15/09/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-041284 du président de l’ASN du 12 septembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-041284 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Bordeaux et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 04/09/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-039108 du président de l’ASN du 03 septembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-039108 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 03 septembre 2014 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial des divisions de Lille et de Nantes et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 04/09/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-039107 du 03 septembre 2014

Décision CODEP-CLG-2014-039107 du 03 septembre 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division d’Orléans et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 30/07/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2014-035226 du président de l’ASN du 29 juillet 2014

Décision CODEP-SGE-2014-035226 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juillet 2014 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN