Décision CODEP-SGE-2015-011744 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 mars 2015 relative à la désignation de quatorze inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2015-011497 du 26 mars 2015 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base
Décision n° CODEP-SGE-2015-011751 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 mars 2015 de nomination d’assistantes de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2015-008122 du 5 mars 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Nantes et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents
Décision CODEP-CLG-2015-005991 du 16 février 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division de Lille et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents
Décision n° CODEP-SGE-2015-000690 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2015 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2015-002977 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 janvier 2015 relative à la nomination du secrétaire du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision CODEP-CLG-2015-001839 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire
Décision n° CODEP-SGE-2014-054810 du 19 décembre 2014 modifiant la décision CODEP-SGE-2013-056029 du 28 octobre 2013 relative à la désignation de 12 inspecteurs de la sûreté nucléaire
Décision CODEP-SGE-2014-055676 du 19 décembre 2014 relative à la désignation de 5 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base
Décision CODEP-DIS-2014-044351 du Directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2014 modifiant la décision CODEP-DIS-2012-62455 du Directeur Général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2012 relative à la nomination des membres des groupes permanents d’experts en radioprotection.
Décision n° CODEP-CLG-2014-055438 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire