Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

497 textes

Publié le 10/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-016449 du président de l’ASNR du 10 mars 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-016449 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 mars 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’ASNR du 10 mars 2025

Décision CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 mars 2025 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE) au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008716 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008716 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000074 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant désignation de l’Autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d’information et du délégué à la protection des données auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant nomination de Monsieur Alain DORISON auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour assurer les fonctions de référent déontologue, de référent pour les lanceurs d’alertes internes et de référent laïcité jusqu’à la réunion d’installation de la commission d’éthique et de déontologie

Publié le 23/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-002651 du président de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision CODEP-CLG-2025-002651 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 modifiée relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.