Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

536 textes

Publié le 19/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CMX-NOT-225232 de l’ASNR du 19 novembre 2025

Décision n° CODEP-CMX-NOT-225232 de l’Autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d’information de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 novembre 2025 portant désignation des responsables pour la sécurité des systèmes d’information

Publié le 07/01/2026

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-068283 du président de l’ASNR du 3 novembre 2025

Décision CODEP-CLG-2025-068283 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 novembre 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000092 du 2 janvier 2025 relative à la nomination des conseillers en radioprotection et des correspondants radioprotection de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 23/10/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DRH-2025-064586 du président de l’ASNR du 16 octobre 2025

Décision n°CODEP-DRH-2025-064586 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 octobre 2025 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 06/11/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-056576 du président de l’ASNR du 12 septembre 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-056576 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 septembre 2025 portant nomination des membres de la commission d’éthique et de déontologie, du référent pour les lanceurs d’alertes internes et du référent laïcité

Publié le 29/08/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-053743 du 28 août 2025

Décision CODEP-CLG-2025-053743 du 28 août 2025 relative à la nomination d’assistants de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 03/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRH-2025-039940 du président de l’ASNR du 24 juin 2025

Décision n°CODEP-DRH-2025-039940 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 juin 2025 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement