Publié le 18/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-060301 du président de l’ASNR du 14 novembre 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-060301 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 novembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les modalités d’exploitation autorisées et les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 04/11/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-066639 du président de l’ASNR du 4 novembre 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-066639 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 novembre 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 06/10/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-060634 du Président de l’ASNR du 3 octobre 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-060634 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 octobre 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n°2 du centre nucléaire de production d’électricité de Penly (INB n°140)

Publié le 17/09/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-057768 du Président de l’ASNR du 16 septembre 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-057768 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 septembre 2025 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 136 et n° 140

Publié le 24/07/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-047535 du Président de l’ASNR du 24 juillet 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-047535 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 24 juillet 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n°1 du centre nucléaire de production d’électricité de Penly (INB n°136)

Publié le 03/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-016 de l’ASNR du 1er juillet 2025

Décision n° 2025-DC-016 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 1er juillet 2025 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions applicables aux réacteurs des centrales nucléaires de Belleville-sur-Loire (INB nos 127 et 128), Cattenom (INB n°s 124, 125, 126 et 137), Flamanville (INB nos 108 et 109), Golfech (INB n°s 135 et 142), Nogent-sur-Seine (INB n°s 129 et 130), Paluel (INB n°s 103, 104, 114 et 115), Penly (INB n°s 136 et 140) et Saint-Alban/Saint-Maurice (INB n°s 119 et 120) au vu des conclusions de la phase générique de leur quatrième réexamen périodique

Publié le 30/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-039949 du président de l’ASNR du 30 juin 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-039949 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 30 juin 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104 et n° 114), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 31/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-010225 du président de l’ASNR du 28 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-010225 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142) et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 17/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de l’ASNR du 14 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs des centrales nucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), de Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), de Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), de Belleville (INB n° 127 et n° 128), de Nogent (INB n° 129 et n° 130), de Penly (INB n° 136 et n° 140) et de Golfech (INB n° 135 et n° 142)

Publié le 11/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’ASNR

décision n° CODEP-DCN-2025-009356 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 février autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108), Belleville (INB n° 127), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 159)

Publié le 03/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-CAE-2025-014284 du Président de l'ASNR du 3 mars 2025

Décision no CODEP-CAE-2025-014284 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n° 1 du centre nucléaire de production d’électricité de Penly (INB n° 136)

Publié le 29/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-003677 du Président de l’ASNR du 29 janvier 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-003677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 29 janvier 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), et Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137)

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 16/01/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0456 de l'ASN du 26 novembre 2024

Avis n° 2024-AV-0456 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2024 suite aux recommandations de recherche de son comité scientifique relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir sur le vieillissement des composants métalliques non ou difficilement remplaçables des réacteurs à eau sous pression en vue de leur fonctionnement au-delà de 60 ans

Publié le 19/11/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0789 de l’ASN du 12 novembre 2024

Décision n° 2024-DC-0789 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 novembre 2024 prescrivant la réalisation des activités nécessaires au contrôle de l’état de l’installation ainsi que la mise à jour du rapport sur le troisième réexamen périodique du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 140)

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