Rapport de l'ASN 2021

Introduction	III
Missions	IV
Fonctionnement	V
Chiffres clés 2021	VI
Organigramme	VIII
Éditorial du collège	2
Éditorial du directeur général	8
Les appréciations de l’ASN	12
Faits marquants 2021	22
Actualités réglementaires	30
Le panorama régional de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	38
Auvergne-Rhône-Alpes	40
Bourgogne‑Franche‑Comté	50
Bretagne	51
Centre‑Val de Loire	52
Corse	57
Départements et régions d’outre‑mer	58
Grand Est	59
Hauts‑de‑France	63
Île‑de‑France	65
Normandie	72
Nouvelle‑Aquitaine	82
Occitanie	84
Pays de la Loire	89
Provence‑Alpes‑Côte d’Azur	90
01 - Les activités nucléaires : rayonnements ionisants et risques pour la santé et l’environnement	100
L’état des connaissances sur les dangers et les risques liés aux rayonnements ionisants	102
Les différentes sources de rayonnements ionisants	106
La surveillance des expositions aux rayonnements ionisants	109
02 - Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection et les acteurs du contrôle	120
Les principes de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	122
Les acteurs	127
Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection	143
Perspectives	143
03 - Le contrôle des activités nucléaires et des expositions aux rayonnements ionisants	146
Vérifier que l’exploitant assume ses responsabilités	148
Proportionner le contrôle aux enjeux	149
Réaliser un contrôle efficace	152
Contrôler l’impact des activités nucléaires et surveiller la radioactivité de l’environnement	160
Les contrôles liés aux fraudes et le traitement des signalements	166
Relever et faire corriger les écarts	168
04 - Les situations d’urgence radiologique et post‑accidentelles	170
Anticiper	172
Le rôle de l’ASN en situation d’urgence et post‑accidentelle	177
Exploiter les enseignements	179
Perspectives	181
05 - L’information des publics	182
Développer les relations entre l’ASN et le public	184
Renforcer le droit à l’information et la participation du public	189
06 - Les relations internationales	194
Les objectifs de l’ASN en matière de relations internationales	196
Le cadre européen des relations internationales de l’ASN	197
Le cadre multilatéral des relations internationales de l’ASN	200
Les conventions internationales	202
Le cadre bilatéral des relations internationales de l’ASN	203
Perspectives	205
07 - Les utilisations médicales des rayonnements ionisants	206
Radioprotection et utilisations médicales des rayonnements ionisants	208
Les activités nucléaires à finalité médicale	213
Synthèse et perspectives	235
08 - Les sources de rayonnements ionisants et les utilisations industrielles, vétérinaires et en recherche de ces sources	236
Les utilisations industrielles, de recherche et vétérinaires des sources de rayonnements ionisants	238
L’encadrement législatif et réglementaire des activités industrielles, de recherche et vétérinaires	244
L’appréciation sur l’état de la radioprotection dans les utilisations à enjeux des domaines industriel, de recherche et vétérinaire	252
Les fabricants et distributeurs de sources radioactives et leur contrôle par l’ASN	261
Conclusion et perspectives	265
09 - Le transport de substances radioactives	266
Les flux de transport de substances radioactives	268
La réglementation encadrant les transports de substances radioactives	270
Rôles et responsabilités pour le contrôle du transport de substances radioactives	275
L’action de l’ASN dans le domaine du transport de substances radioactives	276
10 - Les centrales nucléaires d’EDF	284
Généralités sur les centrales nucléaires	286
Le contrôle de la sûreté nucléaire des réacteurs en fonctionnement	290
Le contrôle de la sûreté du réacteur EPR de Flamanville	314
Le contrôle des projets de réacteur	316
11 - Les installations du "cycle du combustible nucléaire"	318
Le "cycle du combustible"	320
Les actions de l’ASN dans le champ des installations du "cycle du combustible" : une approche graduée	326
12 - Les installations nucléaires de recherche et industrielles diverses	328
Les installations de recherche, laboratoires et autres installations en France	330
Les actions de l’ASN dans le champ des installations de recherche : une approche graduée	333
13 - Le démantèlement des installations nucléaires de base	334
Le cadre juridique et technique du démantèlement	336
La situation des installations nucléaires en démantèlement : enjeux spécifiques	340
Les actions de l’ASN dans le champ des installations en démantèlement : une approche graduée	346
L'évaluation des stratégies de démantèlement des exploitants	347
Annexe	349
14 - Les déchets radioactifs et les sites et sols pollués	352
Les déchets radioactifs	354
La sûreté nucléaire des installations associées à la gestion des déchets, le rôle de l’ASN et les stratégies de gestion des déchets des grands exploitants nucléaires	364
La gestion des résidus de traitement et des stériles miniers issus des anciennes mines d’uranium	369
La gestion des sites et sols pollués par des substances radioactives	370
Annexe - Panorama des installations nucléaires de base au 31 décembre 2021	372

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