Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du site de Cadarache

348 textes

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision no CODEP-DRC-2025-001650 du président de l'ASNR DU 27 janvier 2025

Décision no CODEP-DRC-2025-001650 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 janvier 2025 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 53, dénommée Magasin central de matières fissiles implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 15/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’ASNR du 14 janvier 2025

Décision no CODEP-DRC-2025-000974 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 janvier 2025 autorisant la modification de manière notable du rapport de sûreté et des règles générales d’exploitation de Rapsodie (INB no 25)

Publié le 21/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision no CODEP-DRC-2024-024338 du Président de l’ASN du 9 octobre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-024338 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 octobre 2024 fixant les prescriptions applicables à l’installation nucléaire de base no 37 – B, située dans le centre de Cadarache à Sain-Paul-lez-Durance, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 07/01/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2024-049705 du Président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-049705 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 autorisant une modification notable des modalités d’exploitation des installations nucléaires de base n° 22 (CASCAD) et n° 55 (STAR), situées à Cadarache

Publié le 24/09/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DRC-2024-049444 du Président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-049444 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base no 42-U dénommée « Éole / Minerve », implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 24/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-034588 du président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-034588 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 autorisant les travaux de renforcement au séisme de la cage d’escalier/ascenseur sud-est de l’installation nucléaire de base no 55 – Laboratoire d’examen des combustibles actifs (LECA)

Publié le 24/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-034599 du Président de l’ASN du 24 septembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-034599 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 septembre 2024 autorisant les travaux de renforcement au séisme des poteaux G4, G6, G20, D14/14’ et du pignon file 22 de l’installation nucléaire de base no 55 – Laboratoire d’examen des combustibles actifs (LECA)