Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

484 textes

Publié le 14/05/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2014-0152275 du 6 mai 2014

Décision n° CODEP-SGE-2014-0152275 du 6 mai 2014 relative à la désignation d’un agent chargé du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base et des dispositions applicables aux équipements sous pression spécialement conçus pour les installations nucléaires de base

Publié le 26/05/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-022520 du 28 avril 2014

Décision CODEP-CLG-2014-022520 du 28 avril 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur des équipements sous pression nucléaires et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 24/03/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-013422 du 24 mars 2014

Décision CODEP-CLG-2014-013422 du 24 mars 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Caen et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 24/03/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-013426 du 24 mars 2014

Décision CODEP-CLG-2014-013426 du 24 mars 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire d’un chargé de mission auprès de la déléguée territoriale de la division de Caen

Publié le 24/03/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2014-DC-0423 de l’ASN du 18 mars 2014

Décision n° 2014-DC-0423 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 mars 2014 modifiant la décision n° 2013-DC-0355 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2013 relative aux modalités d’intéressement collectif de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/03/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-009642 du 5 mars 2014

Décision CODEP-CLG-2014-009642 du 5 mars 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Marseille et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 12/02/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2014-004199 du 3 février 2014

Décision CODEP-SGE-2014-004199 du 3 février 2014 relative à la désignation d’un agent chargé du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression spécialement conçus pour les INB et aux équipements sous pression implantés dans une installation nucléaire de base

Publié le 03/03/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2014-DC-0419 de l’ASN du 4 février 2014

Décision n° 2014-DC-0419 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 février 2014 portant désignation des représentants de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 31/01/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2014-003356 du 30 janvier 2014

Décision CODEP-CLG-2014-003356 du 30 janvier 2014 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur des déchets, des installations de recherche et du cycle et du chef de la division d’Orléans et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 11/12/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’ASN du 11 décembre 2013

Décision CODEP-SGE-2013-065693 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 décembre 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2013-027207 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 mai 2013 portant délégation de signature au sein du Secrétariat général de l’ASN