Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

455 textes

Publié le 02/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 14 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 25/06/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de huit agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 20/04/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 15 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 5 inspecteurs de radioprotection

Publié le 31/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'ASN

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de treize agents et à la radiation de six agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 07/11/2005

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2007-DEP-0028 du 10 décembre 2007de l'ASN

Décision n° 2007-DEP-0028 du 10 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les modalités de la consultation du personnel en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Autorité de sûreté nucléaire