Guides de l'ASN

19 publications

Publié le 11/07/2023

Guide de l'ASN n°35

Ce guide décline les niveaux de référence WENRA (version 20144) dans le cadre réglementaire et les textes d’orientation français ou indique les textes réglementaires et les guides de l’ASN dans lesquels les niveaux de référence sont déclinés. Lorsque cette déclinaison est partielle, le guide fournit des éléments complémentaires pour en faciliter la compréhension par les exploitants. En cas de difficulté d’interprétation, la version originale des niveaux de référence, en anglais, peut être utilisée.

Publié le 03/09/2012

Guide de l'ASN n°8

Guide explicitant les principes et modalités pour l’évaluation de la conformité des ESPN. Il fait actuellement l’objet de travaux de mise à jour par l’ASN en lien avec la profession et les organismes, dans le but de tirer le retour d’expérience des contrôles effectués depuis sa première parution et de préciser les attentes de la filière.