expositions, sous la responsabilité des praticiens demandeurs d’examens d’imagerie médicale exposant aux rayonnements ionisants et des praticiens réalisateurs de ces actes. Ces principes couvrent l’ensemble des applications diagnostiques ou thérapeutiques des rayonnements ionisants, y compris les examens radiologiques demandés dans le cadre de dépistage, de la médecine du travail, de la médecine sportive ou dans un cadre médico-légal. 2⎮2 ⎮1 La justification des actes Entre le médecin demandeur et le médecin réalisateur de l’acte exposant le patient, un échange écrit d’informations doit permettre de justifier l’intérêt de l’exposition pour chaque acte. Cette justification «individuelle» est requise pour chaque acte. Elle s’appuiera néanmoins sur une justification à caractère général des actes médicaux utilisant les rayonnements ionisants, concrétisée dans des guides de bonnes pratiques. Les articles R. 1333-70 et R. 1333-71 du code de la santé publique prévoient la publication de guides de «prescription des actes et examens courants» (aussi appelés «guides des indications») et de guides de «procédures de réalisation des actes». Les professionnels représentés par leurs sociétés savantes, dont la Société française de radiothérapie oncologique (SFRO), la Société française de radiologie (SFR), la Société française de médecine nucléaire et d’imagerie moléculaire (SFMN), la Société française de radiophysique médicale (SFPM), et différentes organisations représentatives des praticiens en odontostomatologie ont mis en place les démarches de travail nécessaires pour établir et mettre à jour ces guides. L’ASN, l’IRSN, la Haute autorité de santé (HAS) et l’Institut national du cancer (INCa) sont associés à cette démarche. 2⎮2 ⎮2 L’optimisation des expositions En imagerie médicale (radiologie et médecine nucléaire), l’optimisation consiste à délivrer la dose la plus faible possible compatible avec l’obtention d’une image de qualité, c’est-à-dire d’une image apportant l’information diagnostique recherchée. En thérapie (radiothérapie externe, curiethérapie et médecine nucléaire), l’optimisation consiste à délivrer la dose prescrite au niveau tumoral pour détruire les cellules cancéreuses, tout en limitant la dose aux tissus sains au niveau le plus faible possible. 3 CHAPITRE LA RÉGLEMENTATION 103 Guide des procédures de radiothérapie externe réalisé par la SFRO en 2007 Spécialité Radiologie médicale Médecine Radiothérapie Radiologie nucléaire dentaire Documents Guide des Guide des Guide des Guide des Guide des procédures indications indications procédures en indications et et des radiothérapie des procédures procédures externe Disponibilité www.sfrnet.org www.sfrnet.org www.sfmm.org www.sfro.org www.adf.asso.fr www.irsn.org www.irsn.org www.has-sante.fr Tableau 1: liste des guides des indications et des procédures de réalisation des actes médicaux exposant aux rayonnements ionisants
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