3⎮4 Les dispositions particulières à la prévention des pollutions et des nuisances 3⎮4⎮1 La convention OSPAR 3⎮4⎮2 Les rejets des INB 3⎮4⎮3 La prévention des pollutions accidentelles 3⎮4⎮4 La protection contre le bruit 3⎮4⎮5 La protection contre le risque microbiologique (légionelles, amibes) 3⎮5 Les dispositions relatives aux déchets radioactifs et au démantèlement 3⎮5⎮1 La gestion des déchets radioactifs des INB 3⎮5⎮2 Le démantèlement 3⎮5⎮3 Le financement du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs 3⎮6 Les dispositions particulières aux équipements sous pression 4 LA RÉGLEMENTATION DU TRANSPORT DES MATIÈRES RADIOACTIVES 125 4⎮1 La réglementation internationale 4⎮2 La réglementation nationale 5 LES DISPOSITIONS APPLICABLES À CERTAINS RISQUES OU À CERTAINES ACTIVITÉS PARTICULIÈRES 126 5⎮1 Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) mettant en œuvre des matières radioactives 5⎮2 Le cadre réglementaire de la lutte contre la malveillance dans les activités nucléaires 5⎮3 Le régime particulier des activités et installations nucléaires intéressant la défense 6 PERSPECTIVES 128 ANNEXE 1 – LES GRANDEURS ET UNITÉS UTILISÉES EN RADIOPROTECTION 129 ANNEXE 2 – LES LIMITES ET NIVEAUX D’EXPOSITION RÉGLEMENTAIRES 133 90
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