Décisions de l’ASN (suite) n° DEP-82-2009PRESIDENT 12 juin 2009 relative à la désignation de huit agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire n° 2009-DC-0142 16 juin 2009 portant prescriptions techniques pour l’installation nucléaire de base n° 148 dénommée ATALANTE, sur le territoire de la commune de Chusclan (Gard) n° DEP-DEU-0373-2009 23 juin 2009 portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement n° 2009-DC-0144 23 juin 2009 relative à la maîtrise des rejets de tritium gazeux sur l’installation nucléaire de base n°25 (RAPSODIE), située sur le site de Cadarache et exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique n° DEP-DEU-0372-2009 23 juin 2009 portant prorogation d’agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement n° DEP-SG-0079-2009- 6 juillet 2009 relative à la désignation de 19 inspecteurs de la radioprotection et à PRESIDENT la radiation de 8 inspecteurs de la radioprotection n° 2009-DC-0145 16 juillet 2009 portant prescriptions techniques pour l’installation nucléaire de base n° 29, dénommée UPRA, exploitée par CIS bio international sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne) n° 2009-DC-0146 16 juillet 2009 définissant la liste des appareils électriques générant des rayons X détenus ou utilisés à des fins de recherche biomédicale ou de diagnostic médical, dentaire, médico-légal ou vétérinaire soumis au régime de déclaration au titre du 1° de l’article R1333-19 du code de la santé publique n° 2009-DC-0147 16 juillet 2009 sûreté nucléaire fixant les conditions d’exercice des fonctions d’une personne compétente en radioprotection externe à l’établissement en application de l’article R. 4456-4 du code du travail n° 2009-DC-0148 16 juillet 2009 relative au contenu détaillé des informations qui doivent être jointes aux déclarations des activités nucléaires visées aux 1° et 3° de l’article R. 1333-19 du code de la santé publique n° 2009-DC-0150 16 juillet 2009 définissant les critères techniques sur lesquels repose la prolongation de la durée d’utilisation des sources radioactives scellées accordées au titre de l’article R-1333-52 du code de la santé publique n° 2009-DC-0151 17 juillet 2009 modifiant la décision n° 2007-DC-0074 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégorie d’appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d’aptitude mentionné au premier alinéa de l’article R.231-91 du code du travail 553 ANNEXE DÉCISIONS ET AVIS DE L’ASN PUBLIÉS EN 2009 DANS SON BULLETIN OFFICIEL B Référence Date de la décision Titre
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