510 situés dans une structure béton et refroidis par circulation d’air en convection naturelle. En 2008, le CEA a lancé une procédure de réexamen de sûreté de l’installation CASCAD. Ce dossier a fait l’objet d’un examen par l’IRSN. Au vu de cette instruction technique, l’ASN a pris position fin 2009 sur la poursuite du fonctionnement de l’installation. En novembre 2007, le CEA a transmis à l’ASN un dossier d’option de sûreté concernant un nouveau projet d’entreposage de déchets irradiants à Marcoule, DIADEM (Déchets Irradiants ou Alpha de DEMantèlement). L’ASN a pris position sur ce dossier le 1er juillet 2008 en indiquant qu’elle n’avait pas d’objection à la poursuite du processus visant à aboutir à la création de l’installation sous réserve de l’apport d’un certain nombre de compléments. La reprise des déchets anciens du CEA Une partie du Parc d’entreposage de Cadarache est constitué par 5 tranchées remplies, entre 1969 et 1974, avec différents déchets solides de faible et de moyenne activités, puis recouvertes de terre. L’installation était alors une installation expérimentale de stockage de déchets. La reprise des déchets en tranchées, qui a débuté en 2005, dans le cadre de l’assainissement de l’installation, a été suspendue en septembre 2006 pour des raisons de sécurité. Le CEA prévoit, après confortement des parois, de finir la reprise des déchets dans la tranchée T2. Pour les autres tranchées, un nouveau procédé sera mis en place. L’INB 56 entrepose également, dans des fosses anciennes, des déchets moyennement irradiants dans des conditions qui ne satisfont plus aux exigences actuelles de sûreté. Le projet FOSSEA, prévoit la reprise et le reconditionnement de l’ensemble des colis entreposés dans les fosses pour un entreposage à CEDRA, après caractérisation complémentaire et reconditionnement éventuel. Après avoir décidé de l’arrêt du projet de reprise initié en 2004, le CEA a étudié un nouveau scénario de reprise et de traitement de ces déchets. L’ASN a rendu un avis favorable sur le nouveau scénario de reprise de la fosse F3 en juillet 2008, sous un certain nombre de réserves toutefois. De plus, l’ASN a donné en avril 2009 son accord à la mise en œuvre des opérations de reprise des fosses F5 et F6 moyennant la prise en compte d’un certain nombre de réserves. 2⎮ 1 ⎮ 2 La gestion des déchets d’AREVA NC Description des déchets produits par AREVA L’usine de traitement des combustibles irradiés de l’établissement AREVA de La Hague produit l’essentiel des déchets radioactifs de cette société. Les déchets produits à La Hague comprennent, d’une part, les déchets issus du traitement du combustible usé des exploitants de centrales nucléaires et, d’autre part, les déchets liés au fonctionnement des installations. La majorité de ces déchets sont la propriété des exploitants de centrales. La question de la reprise des déchets anciens entreposés à la Hague est traitée au chapitre 13. Les déchets issus des combustibles comprennent: –Les produits de fission et les actinides mineurs (haute activité) Opérateurs travaillant sur le chantier de reprise des déchets en tranchées de l’INB 56 à Cadarache (Bouches-du-Rhône)
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