Rapport annuel de l'ASN 2009

498 4 LES OBJETS RADIOACTIFS SANS USAGE ET LES SITES POLLUÉS PAR DES SUBSTANCES RADIOACTIVES 526 4⎮ 1 L’organisation et le cadre juridique de l’action des pouvoirs publics 4⎮ 2 Les objets radioactifs sans usage 4⎮ 3 Les sites pollués par des substances radioactives 4⎮ 3⎮ 1 Généralités 4⎮ 3⎮ 2 Les inventaires de sites pollués 4⎮ 3⎮ 3 Quelques dossiers en cours 4⎮ 4 L’entreposage de service public 5 PERSPECTIVES 531

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