497 CHAPITRE 16 LES DÉCHETS RADIOACTIFS ET LES SITES POLLUÉS 1 LES PRINCIPES DE GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS 499 1⎮ 1 Les filières de gestion des déchets radioactifs 1⎮ 2 L’encadrement réglementaire de la gestion des déchets radioactifs 1⎮ 3 Les principes de gestion des déchets très faiblement radioactifs 1⎮ 4 Les travaux d’harmonisation réglementaire européenne menés au sein de WENRA 1⎮ 5 Les différents acteurs et les responsabilités 1⎮ 6 L’inventaire national des déchets radioactifs et des matières valorisables de l’ANDRA 1⎮ 7 Le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2 LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS PAR LEURS PRODUCTEURS 508 2⎮ 1 La gestion des déchets dans les installations nucléaires de base 2⎮ 1⎮ 1 La gestion des déchets du CEA 2⎮ 1⎮ 2 La gestion des déchets d’AREVA NC 2⎮ 1⎮ 3 La gestion des déchets d’EDF 2⎮ 1⎮ 4 La gestion des déchets des autres exploitants 2⎮ 2 La gestion des déchets radioactifs dans les activités médicales, industrielles et de recherche 2⎮ 2⎮ 1 L’origine des déchets et des effluents radioactifs 2⎮ 2⎮ 2 La gestion et l’élimination des déchets et des effluents radioactifs 2⎮ 3 La gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle 2⎮ 3⎮ 1 Les déchets issus de l’exploitation des mines d’uranium 2⎮ 3⎮ 2 Les déchets issus d’autres activités 2⎮ 4 La gestion des contaminations incidentelles 3 LA GESTION À LONG TERME DES DÉCHETS RADIOACTIFS 520 3⎮ 1 La gestion à long terme des déchets de très faible activité 3⎮ 2 La gestion à long terme des déchets de faible et moyenne activité à vie courte 3⎮ 2⎮ 1 Le centre de stockage de la Manche 3⎮ 2⎮ 2 Le centre de stockage des déchets de faible et moyenne activité à vie courte 3⎮ 2⎮ 3 Les règles d’acceptation des colis 3⎮ 3 La gestion à long terme des déchets de faible activité à vie longue 3⎮ 4 La gestion à long terme des déchets de haute et moyenne activités à vie longue 3⎮ 4⎮ 1 La séparation/transmutation 3⎮ 4⎮ 2 L’entreposage à long terme 3⎮ 4⎮ 3 Le stockage en formation géologique 3⎮ 4⎮ 4 Les spécifications et les agréments des colis de déchets non stockables en surface LES ACTIVITÉS CONTRÔLÉES PAR L’ASN
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