Rapport annuel de l'ASN 2009

475 CHAPITRE 15 LA SÛRETÉ DU DÉMANTÈLEMENT DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE 1 LE CADRE TECHNIQUE ET JURIDIQUE DU DÉMANTÈLEMENT 477 1⎮ 1 Les stratégies de démantèlement 1⎮ 2 Le cadre juridique du démantèlement 1⎮ 3 Le financement du démantèlement et de la gestion des déchets radioactifs 1⎮ 3⎮ 1 Rappel des dispositions réglementaires 1⎮ 3⎮ 2 L’examen des rapports transmis par les exploitants 1⎮ 4 Les risques du démantèlement 1⎮ 5 L’assainissement complet 2 LA SITUATION DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES EN DÉMANTÈLEMENT EN 2009 482 2⎮ 1 Les centrales nucléaires d’EDF 2⎮ 1⎮ 1 La centrale de Brennilis 2⎮ 1⎮ 2 Les réacteurs de la filière uranium naturel-graphite-gaz (UNGG) 2⎮ 1⎮ 3 Le réacteur CHOOZ AD (centrale nucléaire des Ardennes) 2⎮ 1⎮ 4 Le réacteur SUPERPHÉNIX 2⎮ 2 Les installations du CEA 2⎮ 2⎮ 1 Le centre de Fontenay-aux-Roses 2⎮ 2⎮ 2 Le centre de Grenoble 2⎮ 2⎮ 3 Les installations en démantèlement du centre de Cadarache 2⎮ 2⎮ 4 Les installations en démantèlement du centre de Saclay 2⎮ 3 Les installations d’AREVA 2⎮ 3⎮ 1 L’usine de retraitement de combustibles irradiés UP2-400 et les ateliers associés 2⎮ 3⎮ 2 L’usine SICN à Veurey-Voroize 2⎮ 4 Les autres installations 2⎮ 4⎮ 1 Le réacteur universitaire de Strasbourg 2⎮ 4⎮ 2 Le laboratoire pour l’utilisation du rayonnement électromagnétique (LURE) 3 PERSPECTIVES 492 4 ANCIENNES INSTALLATIONS RAYÉES DE LA LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE AU 31.12.2009 493 5 LISTE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DE BASE ARRÊTÉES DÉFINITIVEMENT AU 31.12.2009 495 LES ACTIVITÉS CONTRÔLÉES PAR L’ASN

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